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VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Mme Sophie RIGAULT - Madame le Maire Hôtel de Ville, 16 rue de l'Église 91240 Saint-Michel-sur-Orge Tél : 01 69 80 29 29 SIRET 21910570700018

Objet	Appel à partenariat pour la mise en place d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de granulés de bois de chauffage pour les habitants de la ville de Saint-Michel-sur-Orge
Référence	23GRANULES
Type de marché	Fournitures
Mode
Code NUTS	FR104
Durée	12 mois
Description	Appel à partenariat libre non soumis aux règles du Code de la commande publique
Code CPV principal	14212000 - Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Code CPV complémentaire	03413000 - Bois de chauffage
Quantité ou étendue	Les conditions de mise en oeuvre de cet appel à partenariat sont décrites dans le cahier des charges
Conditions relatives au contrat
Cautionnement	Aucune garantie financière n'est exigée.
Financement	La ville aura uniquement un rôle de facilitateur consistant à mettre en relation le prestataire retenu avec les adhérents au groupement de commandes. Elle sera ainsi tiers aux contrats de fourniture conclus avec les adhérents et n'aura aucun rapport financier avec la structure retenue, ni avec les adhérents contractant directement avec l'organisme
Forme juridique	Sans objet
Renseignements	administratifs et techniques Ville de Saint-Michel-sur-Orge Service du Secrétariat général Hôtel de Ville, 16 rue de l'Eglise 91240 Saint-Michel-sur-Orge Tél : 01 69 80 29 33
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 30/06/23 à 00h00 Documents payants : Non
	Remise des plis le 30/06/23 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Renseignements complémentaires
	Envoi le 19/05/23 à la publication