AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

LILLE MÉTROPOLE HABITAT
M. Maxime BITTER - Directreur Général
425 Boulevard Gambetta
59200 Tourcoing
SIRET 41378250900017
AVIS RECTIFICATIF DU 29/08/23
Remise des offres

Au lieu de :
18/09/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
29/09/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 18/09/2023 12h01 Lieu: Tourcoing
Lire :
Date: 29/09/2023 à 12h01 Lieu: Tourcoing

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Objet Accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes pour l'entretien des espaces verts et des plantations du patrimoine de Lille Métropole Habitat
Référence 23S0061
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRE11
Lieu principal de prestation 425 Boulevard Gambetta
59200 Tourcoing
Description Objet : Entretien des espaces verts et des plantations du patrimoine de Lille Métropole Habitat
Type de contrat : Accord cadre mono-attributaire (1 par lot) de services
Allotissement : 8 lots
- Lot 1 : Patrimoine de l'agence de EURASUD
- Lot 2 : Patrimoine de l'agence de LILLE FILATURE
- Lot 3 : Patrimoine de l'agence de ROUBAIX
- Lot 4 : Patrimoine de l'agence de TOURCOING
- Lot 5 : Patrimoine de l'agence de VILLENEUVE D'ASCQ
- Lot 6 : Patrimoine de l'antenne BORD DE LYS
- Lot 7 : Patrimoine de l'antenne WEPPES
- Lot 8 : Le site administratif (siège)
Durée : 48 mois (12 mois renouvelable par tacite reconduction 3 fois maximum pour une même période)
Début d'exécution prévu le 1er janvier 2024
Nature des prix : Prix mixtes
Variation des prix : Révisables
Acheteur : Lille Métropole Habitat
Site : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Un même candidat peut répondre à tous les lots, mais il ne pourra se voir attribuer que 3 lots maximum, dans le respect des règles suivantes :
- Un même Titulaire ne pourra avoir plus de 2 lots parmi les lots suivants : Lot 1 - EURASUD, Lot 2 - LILLE FILATURE, Lot 3 - ROUBAIX et Lot 4 - TOURCOING
- De plus, les Lot 1 - EURASUD et Lot 3 - ROUBAIX ne pourront pas être attribués au même Titulaire.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Patrimoine de l'agence de EURASUD
Description : Patrimoine de l'agence de EURASUD
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 2 Lot n°2 : Patrimoine de l'agence de LILLE FILATURE
Description : Patrimoine de l'agence de LILLE FILATURE
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 3 Lot n°3 : Patrimoine de l'agence de ROUBAIX
Description : Patrimoine de l'agence de ROUBAIX
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 4 Lot n°4 : Patrimoine de l'agence de TOURCOING
Description : Patrimoine de l'agence de TOURCOING
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 5 Lot n°5 : Patrimoine de l'agence de VILLENEUVE D'ASCQ
Description : Patrimoine de l'agence de VILLENEUVE D'ASCQ
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 6 Lot n°6 : Patrimoine de l'antenne BORD DE LYS
Description : Patrimoine de l'antenne BORD DE LYS
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 7 Lot n°7 : Patrimoine de l'antenne WEPPES
Description : Patrimoine de l'antenne WEPPES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
N° 8 Lot n°8 : Le site administratif (siège)
Description : Le site administratif (siège)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est d'un (1) an à compter du 1er janvier 2024 (début d'exécution des prestations du présent accord cadre).
Ce marché sera reconduit tacitement pour une période identique maximum trois (3) fois, c'est-à-dire pour une durée totale de 48 mois (soit 4 ans) en comptant les trois périodes de reconduction tacites. 		  77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Clauses d'exécution sociale et environnementale décrites au sein de l'article 3 du CCAP
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- DC2
- DC1
- Copie des jugements en cas de redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
- Extrait Kbis
- Attestation de vigilance datant de mois de 6 mois
- Avis de situation au répertoire SIRENE
- Attestations d'assurances nécessaires à l'exécution du marché
- RIB
- Fiche Tiers
- Tout document permettant de justifier de la capacité technique et professionnelle de l'entreprise

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 29/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/09/23 à 12h01
Lieu : Tourcoing
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Clauses d'exécution sociale et environnementale intégré dans le présent accord cadre et applicable pour l'intégralité des 8 lots.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille
143, rue Jacquemars Giélée
BP 2039 59014 Lille Cedex
Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant :
Tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
59014 Lille
  Envoi le 03/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 03/08/23 à 14h10
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 07/08/23

 

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