AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU TARN
M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental
Lices Georges Pompidou
81013 ALBI
Tél : 05 63 45 64 64
SIRET 22810001200019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de documents imprimés ( ouvrages et musique) pour les services du Département du Tarn
Référence 20230079
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ27
Lieu principal de livraison Médiathèque départementale, 1 rue Francisco Goya
81000 ALBI
Description Fourniture de documents imprimés ( ouvrages et musique) pour les services du Département du Tarn
Code CPV principal 22110000 - Livres imprimés
Code CPV complémentaire 22113000 - Livres de bibliothèque
  22114400 - Partitions
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - Romans et contes pour la jeunesse
Description : Livres de fiction pour la jeunesse s'adressant à un public de 0 à 16 ans, en langue française, disponibles en France métropolitaine et publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris des éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Pour les contes, les maisons d'édition des DOM TOM et des pays francophones seront à proposer.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 40 000,00 € TTC et montant maximum 160 000,00 € TTC sur la durée globale du marché (toutes reconductions comprises) soit 4 ans.
45 498 22110000
N° 2 Lot n°2 - Ouvrages illustrés pour la jeunesse
Description : Livres de fiction illustrés pour la jeunesse s'adressant à un public de 0 à 16 ans, en langue française, disponibles en France métropolitaine et publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris des éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 40 000,00 € TTC et montant maximum 160 000,00 € TTC sur la durée globale du marché (toutes reconductions comprises) soit 4 ans.
79 621 22110000
N° 3 Lot n°3 - Documentaires pour la jeunesse
Description : Livres documentaires pour la jeunesse s'adressant à un public de 0 à 16 ans, en langue française, disponibles en France métropolitaine et publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris les éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Les documents de ce lot couvrent tous les domaines de la connaissance organisée autour de la classification décimale de Dewey.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 32 000,00 € TTC et montant maximum 128 000,00 € TTC sur la durée globale du marché (toutes reconductions comprises) soit 4 ans.
45 498 22110000
N° 4 Lot n°4 - Bandes dessinées et mangas
Description : Bandes dessinées et mangas pour un public adulte et enfant en langue française, disponibles en France métropolitaine et publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris des éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accords cadre à bons de commande avec montant minimum 52 000,00 € TTC - montant maximum 208 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
75 829 22110000
N° 5 Lot n°5 - Romans francophones, romans étrangers et romans policiers pour adultes
Description : Livres de fiction pour un public adulte, en langue française, disponibles en France métropolitaine et publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris des éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 76 000,00 € TTC et montant maximum 304 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
94 787 22110000
N° 6 Lot n°6 - Large Vision, textes lus, sciences fictions pour adultes
Description : Livres pour un public adulte, en langue française, disponibles en France métropolitaine et publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris des éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Les textes lus comprennent les oeuvres lues (classique, romans, terroir, policiers, nouvelles, théâtre, contes,
documentaires…), les entretiens, conférences, émissions de radio, … enregistrés sur tout support audio et tout format, pour un public adulte. Un choix représentatif d'éditeurs sera à proposer y compris parmi les maisons d'édition interdépendantes et spécialisées.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 32 000,00 € TTC et montant maximum 128 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
56 872 22110000
N° 7 Lot n°7 - Ouvrages pour le Tarn, ouvrages en occitan et sur l'Occitanie
Description : Ouvrages sur le Tarn uniquement, dans tous les domaines et formes, publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris les éditeurs non distribués en librairie et les publications à compte d'auteurs. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Fictions et documentaires en occitan et sur l'Occitanie pour un public adulte et jeunesse, dans tous les domaines et formes, y compris les éditeurs à diffusion restreinte et ceux distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 4 000,00 € TTC et montant maximum 200 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
56 872 22110000
N° 8 Lot n°8 - Documentaires pour adultes, ouvrages en sciences humaines
Description : Livres documentaires pour un public adulte, en langue française, disponibles en France métropolitaine et à l'étranger, publiés chez tous les éditeurs même à diffusion restreinte, y compris les éditeurs non distribués en librairie. Ces derniers ouvrages seront à commander par le fournisseur, par tout moyen à sa convenance, directement auprès de l'éditeur. Les documents de ce lot couvrent tous les domaines de la connaissance organisée autour de la classification décimale de Dewey.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 76 000,00 € TTC et montant maximum 304 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
94 787 22110000
N° 9 Lot n°9 - Ouvrages en langue étrangère
Description : Livres de fiction pour un public adulte et jeunesse, en langues étrangères originales disponibles en France métropolitaine et à l'étranger. Le fournisseur devra lister dans la note méthodologique les langues pour lesquelles des documents pourraient être fournis.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 4 000,00 € TTC et montant maximum 24 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (tooutes reductions comprises)
11 374 22110000
N° 10 Lot n°10 - Musique imprimée
Description : Partitions et méthodes de musique dans tous les genres musicaux pour un public adulte et jeunesse
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 4 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
1 896 22114400
N° 11 Lot n°11- Ouvrages de documentation professionnelle et cartographie
Description : Documentation spécialisée dans les domaines administratif, juridique, technique et social.
Cartographie
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée de 1 an chacune soit une durée maximale de 4 ans.
Les estimations s'entendent toutes reconductions comprises soit 4 ans.
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum 2 000,00 € TTC et montant maximum 120 000,00 € TTC sur la durée globale du marché soit 4 ans (toutes reconductions comprises)
18 957 22110000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Justificatifs candidature
- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2)
- Attestation d'assurances en cours de validité
- Attestation de fourniture des déclarations sociales et de contributions desécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé durecouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois,
- Attestation fiscale de l'année en cours,
- Numéro unique d'identification délivré par l'INSEE ou à défaut, un extrait del'inscription au RCS (K ou K-bis),
délivré par les services du greffe du tribunal de commerce datant de moins de 3 mois,
- Relevé d'identité bancaire (conforme à celui renseigné sur l'acted'engagement).

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 22/09/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/09/23 à 14h00
Lieu : Département du Tarn
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Departement du Tarn
Lices Georges Pompidou
81013 Albi Cedex 9
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 08/08/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/08/23 à 17h10

 

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