AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

LILLE MÉTROPOLE HABITAT
M. Maxime BITTER - Directreur Général
425 Boulevard Gambetta
59200 Tourcoing
SIRET 41378250900017

AVIS RECTIFICATIF DU 26/09/23

Remise des offres	Au lieu de : 28/09/23 à 12h00 au plus tard. Lire : 02/10/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 21/09/2023 à 12h01 Lieu: Lille Métropole Habitat (Tourcoing) Lire : Date: 02/10/2023 à 12h01 Lieu: LMH
II.2.5 Critères d'attribution	Après la mention : Dans le cadre de mémoire technique, rubrique "Critères de jugement des offres" Supprimer : "Fourniture des attestations de formation, certificats et qualifications à jour : carte d'identification professionnelle du BTP (1 point)"

AVIS RECTIFICATIF DU 20/09/23

Remise des offres	Au lieu de : 21/09/23 à 12h00 au plus tard. Lire : 02/10/23 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 21/09/2023 12h01 Lieu: Lille Métropole Habitat (Tourcoing) Lire : Date: 28/09/2023 à 12h01 Lieu: LMH

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;

Objet	Accord-cadre à bons de commande AMO Préventeur pour la réalisation des plans de prévention
Référence	23S0060
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRE11
Lieu principal de prestation	Patrimoine de Lille Métropole Habitat 59000 Lille
Durée	48 mois
Description	Type de marché : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire Lot unique Montant : sans minimum et avec un maximum de 320 000,00€ HT Durée totale 48 mois (12 mois renouvelable 3 fois) Procédure : appel d'offres Type de prestations : Prestations intellectuelles Lieu d'exécution : Patrimoine immobilier de Lille Métropole Habitat Prix : unitaires, révisables Variantes interdites Annonce consultable sur : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Code CPV principal	71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Code CPV complémentaire	71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 €
Options	Non
Reconductions	Oui Le présent accord-cadre démarrera à compter de la date de sa notification. Il est conclu pour une période de 12 mois, renouvelable trois fois par tacite reconduction, par période de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois.

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : -DC1 -DC2 -Références (Liste des principaux services et principales prestations effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique) -Certifications CSPS -Attestations d'assurances valides au moment de l'attribution -Extrait de Kbis de moins de 3 mois lors de l'attribution (ou équivalent) -Attestations fiscale (valide pour l'année en cours) et sociale (datée de moins de 6 mois lors de l'attribution) -Habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible du marché
	Marché réservé : Non


Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 02/10/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/09/23 à 12h01 Lieu : Lille Métropole Habitat (Tourcoing)

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	L'attention des candidats est attirée sur le fait que « l'annexe 3 - Plan de prévention type » est un aperçu du type de Plan de prévention avec lequel LMH travaillera. L'attributaire ne pourra donc pas travailler sur un autre plan de prévention que celui de LMH. Toutefois, il sera possible de prévoir, en début, de marché, un temps de concertation, pour faire évoluer ce plan de prévention, selon les suggestions de l'attributaire.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 12 mois, renouvelable 3 fois
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
	Envoi le 21/08/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE : 21/08/23 à 15h11 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 23/08/23

Inscription au système d'alerte des entreprises