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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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LILLE MÉTROPOLE HABITAT M. Maxime BITTER - Directreur Général 425 Boulevard Gambetta 59200 Tourcoing Tél : 09 70 24 92 49 SIRET 41378250900017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 1 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - AUDITS ENERGETIQUES REGLEMENTAIRES | |||||||||
| Référence | 23S0137 | |||||||||
| Type de marché | Services | |||||||||
| Mode | Procédure ouverte | |||||||||
| Code NUTS | FRE11 | |||||||||
| Lieu principal de prestation |
425 Boulevard Gambetta 59200 Tourcoing |
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| Description | Accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 220 000,00 € HT Lot n°1 - Audits énergétiques bâtiments d'habitation collective (140 000,00€ HT sur toute la durée du marché) Lot n°2 - Audits énergétiques maisons individuelles (80 000,00€ HT sur toute la durée du marché) Durée : 12 Mois (renouvelable 3 fois, soit une durée totale de 48 mois) Prix unitaires Prix fermes la première année, puis révisables |
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| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 220 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | |||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 1 : Audits énergétiques bâtiments d'habitation collective
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | ||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | ||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
14/02/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 14/02/24 à 12h01 |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Lille Métropole Habitat 425 Boulevard Gambetta 59200 Tourcoing Tél : 03 20 16 95 87 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille |
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Envoi le 24/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 24/01/24 à 17h26 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 26/01/24 |
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