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Lot n° 03 : Démolition, terrassements, voirie réseaux divers
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
Lot n° 04 : Eclairage
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
Lot n° 05 : Architecture
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
Lot n° 06 : Passerelles et ouvrages métalliques associés, métallerie
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
Lot n° 07 : Signalétique
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
Lot n° 08 : Paysage
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
Lot n° 09 : Skatepark
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
POUR TOUS LES LOTS
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Liste de références en relation avec le sujet de 5 ans maximum POUR TOUS LES LOTS
- Qualifications : au moins 3 références équivalentes en volume et/ou contexte POUR TOUS LES LOTS
- Qualification Certif Amiante Sous-section 3 ou Qualif 1552, Qualifs 1311, 1321, 1341 ou équivalent LOT 3
- Qualification Qualif 2111, 2312, 3152 ou équivalent LOT 5
- Qualification Qualif 2512 ou équivalent LOT 6
- Entreprises de paysage ayant les certifications qualipaysage suivantes ou équivalentes LOT 8 :
o aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement P120)
o génie écologique - Interventions en milieux aquatiques et en milieux terrestres ouverts ou fermés - niveau confirmé (anciennement G700)
o Entretien d'aménagements paysagers - niveau spécialisé (anciennement E130)
o Aires de jeux - niveau spécialisé (nouvelle nomenclature)
- Qualification Qualisport 9 - Skateparks & Aires de glisse (non obligatoire) ou similaire LOT 9
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