AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

HOPITAUX DE PROVENCE
M. François CREMIEUX - DG
80 rue Brochier
13295 MARSEILLE - 5
Tél : 04 91 38 20 16
SIRET 26130008100484
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Signalétiques intérieures et extérieures pour les membres du GROUPEMENT HOSPITALIER - HOPITAUX DE TERRITOIRE DE PROVENCE (GHT HDP)
Référence 2023-0772
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL
Lieu principal de livraison bouches du Rhône, Pertuis et Beaucaire
13000 bouches du Rhône
Description Signalétiques intérieures et extérieures pour les membres du GHT HDP
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 34928471 - Matériel de signalisation
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 5 856 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Conception, fourniture et pose de signalétiques intérieures et extérieures
Description : Conception, fourniture et pose de signalétiques intérieures et extérieures (Production de visuel, dépose de l'existant, fourniture et pose de signalétiques)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		3 856 000 34928471
N° 02 Fourniture de plaques de portes
Description : Fourniture de plaque de porte avec insert papier

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		2 000 000 34928471
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Conception, fourniture et pose de signalétiques intérieures et extérieures

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaires DC1 et DC 2 ou e-DUME - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Lot n° 02 : Fourniture de plaques de portes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaires DC1 et DC 2 ou e-DUME - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/04/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/04/24 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur estimée" dans le présent avis correspond aux montants maximum HT sur la durée totale maximale du contrat à savoir 48 mois. L'Accord-Cadre est conclu pour chaque lot avec un maximum annuel (lot 01 : 964 000 euro(s) HT, lot 02 : 500 000 euro(s) HT). La liste des établissements concernés par la présente consultation est indiquée dans le CCAP et son annexe. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
La remise d'échantillon est prévue dans le règlement de la consultation pour les 2 lots (les conditions de leur remise sont précisées dans le règlement de la consultation).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A la fin du marché
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
  Envoi le 14/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/03/24 à 12h12

 

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