AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRALE D'ACHAT DIJON MÉTROPOLE
M. le Président
40 Avenue du Drapeau
CS 17510
21075 Dijon - Cedex
Tél : 03 80 74 51 72
SIRET 24210041000123
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS
Référence 2024CAAO0104
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC11
Lieu principal de livraison Centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau CS 17510
21075 Dijon
Description CENTRALE D'ACHAT - FOURNITURE DE MOBILIER EDUCATION-JEUNESSE-PETITE ENFANCE ET OBJETS MEUBLANTS DIVERS
Fourniture de mobiliers scolaires, accueils de loisirs, de restauration scolaire, tableaux et vitrines extérieures, mobilier Petite Enfance pour les besoins de la centrale d'achat de Dijon Métropole
Code CPV principal 39100000 - Mobilier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Mobilier scolaire et accueils loisirs
Description : Fourniture de mobilier scolaire et pour accueils de loisirs, objets meublants divers, pour les écoles et centres de loisirs des différents pouvoirs adjudicateurs (chaises, tables, chaire d'enseignant, fauteuil d'enseignant, meuble bibliothèque, armoire, banquette, meuble à cases...)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires : Lot mono-attributaire 		1 600 000 39160000
N° 2 Lot n°2 : Mobilier de restauration scolaire
Description : Fourniture de mobiliers divers nécessaires à la restauration scolaire (chaise et table de restauration, armoire, buffet)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires : Lot mono-attributaire 		480 000 39160000
N° 3 Lot n°3 : Tableaux et vitrines extérieures
Description : Fourniture de tableaux, vitrines intérieures et extérieures nécessaires aux différents pouvoirs adjudicateurs (tableau triptyque, tableau liège, tableau blanc, tableau double face, piste graphique sur roulette, vitrine extérieure sur pied, murale)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires : Lot mono-attributaire 		152 000 39160000
N° 4 Lot n°4 : Mobilier Petite Enfance
Description : Fourniture de mobiliers divers nécessaires à l'aménagement des différents locaux de la petite enfance des pouvoirs adjudicateurs (assise petite enfance - fauteuil, chaise, assise adulte - fauteuil d'allaitement, fauteuil en mousse, tabouret sur roulettes, couchage petite enfance - lit barreaux, matelas mousse, couchette, table pour enfant, casier rangement, vestiaire accueil)
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il est reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Informations complémentaires : Lot multi-attributaires : 2 titulaires maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classés à l'issu de l'analyse des offres. 		320 000 39160000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Lot n°1 : Mobilier scolaire et accueils loisirs

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Lot n° 2 : Lot n°2 : Mobilier de restauration scolaire

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Lot n° 3 : Lot n°3 : Tableaux et vitrines extérieures

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Lot n° 4 : Lot n°4 : Mobilier Petite Enfance

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Lot n°1 : Mobilier scolaire et accueils loisirs
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : Lot n°2 : Mobilier de restauration scolaire
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : Lot n°3 : Tableaux et vitrines extérieures
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : Lot n°4 : Mobilier Petite Enfance
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 22/04/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/04/24 à 13h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Garanties économiques et financières appréciées sur la base des Chiffres d'affaires globales des 3 dernières années ainsi que sur la base du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché.
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum par lot, mono-attributaire et multi-attributaires pour le lot n° 4, de fournitures
Echantillons obligatoires à fournir avant les dates et heures limite de dépôt des offres : se référer au RC pour les modalités des mobiliers à fournir, lieux et heures de livraison
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
DIJON METROPOLE
Profil acheteur AWS
21000 Dijon
Tél : 03 80 74 51 72
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
  Envoi le 20/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/03/24 à 11h27

 

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