AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE DIJON
M. le Maire
Place de la Libération
CS 73310
21033 Dijon - Cedex
Tél : 03 80 74 51 72
SIRET 21210231300013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet RELANCE - VILLE DE DIJON - Transports d'enfants
Référence 2024VDAO0135
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC11
Lieu principal de prestation Ville de Dijon Place de la Libération CS 73310
21033 Dijon
Description RELANCE - VILLE DE DIJON - Transports d'enfants des écoles dijonnaises dans le cadre de différentes activités scolaires et extra scolaires.
Code CPV principal 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Transport des élèves des écoles dijonnaises vers les piscines municipales - secteur Nord
Description : Transport des élèves des écoles dijonnaises vers les
piscines municipales - secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 An reconductible tacitement 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non 		360 000 60172000
N° 2 Lot n°2 : Transport des élèves des écoles dijonnaises vers les piscines municipales - secteur Sud
Description : Transport des élèves des écoles dijonnaises vers les
piscines municipales - secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 An reconductible tacitement 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non 		180 000 60172000
N° 3 Lot n°3 : Transport des enfants inscrits dans les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon
Description : Transport des enfants inscrits dans les accueils de
loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 An reconductible tacitement 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non 		48 000 60172000
N° 4 Lot n°4 : Transport des enfants les mercredis des écoles vers les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon - secteur Nord
Description : Transport des enfants les mercredis des écoles vers
les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon -
secteur Nord
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 An reconductible tacitement 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non 		160 000 60172000
N° 5 Lot n°5 : Transport des enfants les mercredis des écoles vers les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon - secteur Sud
Description : Transport des enfants les mercredis des écoles vers
les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon -
secteur Sud
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 An reconductible tacitement 3 fois 1 an
Fonds Communautaires : Non 		160 000 60172000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Lot n°1 : Transport des élèves des écoles dijonnaises vers les piscines municipales - secteur Nord

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 2 : Lot n°2 : Transport des élèves des écoles dijonnaises vers les piscines municipales - secteur Sud

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 3 : Lot n°3 : Transport des enfants inscrits dans les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 4 : Lot n°4 : Transport des enfants les mercredis des écoles vers les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon - secteur Nord

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 5 : Lot n°5 : Transport des enfants les mercredis des écoles vers les accueils de loisirs extrascolaires de la Ville de Dijon - secteur Sud

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC


  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 24/04/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/04/24 à 14h00
Lieu : DIJON
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Garanties financières
Garanties professionnelles
Garanties techniques
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
  Envoi le 21/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/03/24 à 11h10

 

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