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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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HOPITAUX DE PROVENCE M. François CREMIEUX - DG 80 rue Brochier 13295 MARSEILLE - 5 Tél : 04 91 38 20 16 SIRET 26130008100484
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | Prestation de transports de corps sans mise en bière pour les besoins du GHT- Hôpitaux de Provence 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et prestations associées. |
| Référence | 2024-0228 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL04 |
| Lieu principal de prestation |
cf annexe 3 du CCP 13000 bouches du rhone |
| Durée |
12 mois à compter du 01/07/24 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minumum, pour un montant maximum fixé à 920 000 € HT sur la durée maximale du marché, comprennant les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée indiquée est le maximum du marché concerne la totalité des périodes de reconduction. Les estimations sont sous la forme d'une volumétrie annuelle présente dans les pièces de la consultation (annexe 7 du RC). |
| Code CPV principal | 60100000 - Services de transport routier |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 920 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| La prestation est réservée à une profession déterminée. | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Coût |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
26/04/24 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 29/04/24 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 |
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Envoi le 22/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/03/24 à 14h19 |
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