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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE DE BLAGNAC M. JOSEPH CARLES - Maire 1 Place des Arts 31700 BLAGNAC Tél : 05 61 71 72 00 - Fax : 05 61 71 72 73 SIRET 21310069600011 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac - 202405 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | 202405 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Régie Municipale de Restauration4 avenue Pierre-Georges Latécoère 31700 BLAGNAC |
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Description | La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH), de l'Espace Seniors, du portage de repas à domicile et des Services municipaux. Les prestations sont réparties en 36 lots. Les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : lots n°14, 16, 18, 19, 21, 22, 27, 28 et 36. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants minimum et maximum, par période, en €HT sont propres à chaque lot. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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Code CPV principal | 15800000 - Produits alimentaires divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables dans les conditions énoncées dans la cahier des clauses administratives particulières. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget de la régie municipale. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Viande surgelée
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Viande surgelée Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 02 : Poisson surgelé Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 03 : Fruits et légumes surgelés Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 04 : Glaces Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 05 : Volaille fraiche Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 06 : Découpe de porc et charcuterie fraiche Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 07 : Boucherie piècée/sous vide Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 08 : Charcuterie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 09 : Fruits et légumes frais Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Conditions d'exécution appréciées au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 70 % : Prix des prestations Lot n° 10 : Epicerie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 11 : Boissons alcoolisées et non alcoolisées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 12 : Produits laitiers Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 13 : Ovoproduits Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 15 : Produits de pâtisserie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 17 : Fruits et légumes de IVème gamme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 20 : Poisson frais Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 23 : Fruits et légumes surgelés biologiques Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 24 : Yaourts et fromage blanc fermiers et fabriqués à la ferme Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 5 % : Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture : nombre d'intermédiaires entre le producteur et l'acheteur par marchandise apprécié au vu du renseignement du cadre de réponse technique 40 % : Prix des prestations Lot n° 25 : Produits laitiers biologiques Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 26 : Boulangerie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 30 : Fruits et légumes frais biologiques Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 31 : Volaille fraiche Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 32 : Oeufs frais Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 33 : Pâtes végétales surgelées biologiques Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 34 : Veaux Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations Lot n° 35 : Alternatives végétales surgelées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des renseigneemnts fournis par le candidat dans le cadre de réponse techique 10 % : Conditions d'exécution appréciées de façon proportionnelle au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement 40 % : Prix des prestations |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
02/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/05/24 à 14h00 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour tous les lots : Les variantes ne pourront pas concerner la liste des produits qui devra être respectée ; en revanche, elles pourront porter sur le piéçage, le poids unitaire (dans ce cas-là, le poids proposé devra être précisé), le conditionnement, le calibrage. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons listés à l'article 5.3 du règlement de la consultation. Les échantillons devront être impérativement remis avant la date et heure limites à la Régie Municipale de Restauration (RMR) située 4 avenue Pierre-Georges Latécoère - 31706 BLAGNAC (horaires d'ouverture : 7h-14h du lundi au vendredi). Attention : les échantillons doivent être remis avant le jeudi 2 mai 2024 à 12h00. Ils seront impérativement accompagnés de leurs fiches techniques établies par le fournisseur reprenant : l'appellation, la définition légale, le lieu de fabrication, les caractéristiques et différentes teneurs, le conditionnement, le poids et l'étiquetage. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 29/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/03/24 à 15h16 |
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