AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
Françoise LAURENT PERRIGOT - Présidente du Conseil départemental du Gard
Rue Guillemette
30044 Nîmes - 9
Tél : 04 66 76 76 76
SIRET 22300001900073

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins agricoles et engins d'entretien d'espaces végétaux du Conseil Départemental du Gard.

Référence

24sgd02

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ12

Lieu principal de livraison

Sur tous les Sites du Service Garage Départemental du Gard.
30000 NIMES

Description

Accord-cadre avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande.
Le Département du Gard possède plus de 130 engins et équipement agricoles, répartis sur 7 marques de matériels. Ces matériels sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (PL) du Service Garage Départemental.
A chaque demande de pièces détachées sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande.
Définitions :
1/Catalogue des prix publics : document des prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre. On entend par « publiquement » les prix consultables au comptoir du magasin de vente, sur le site internet du candidat, ou tout autre support de publicité commerciale relative au candidat.
2/Pièces de rechange d'origine : - pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur. - Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur

Code CPV principal

34913000 - Pièces détachées diverses

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 1 194 576,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE MASSEY FERGUSSON Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE MASSEY FERGUSSON Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	91 828	34913000
N° 02	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE CLAAS Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE CLAAS Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	105 356	34913000
N° 03	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE NOREMAT Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE NOREMAT Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	487 928	34913000
N° 04	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ENERGREEN Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ENERGREEN Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	130 708	34913000
N° 05	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE KUBOTA Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE KUBOTA Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	41 668	34913000
N° 06	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ROUSSEAU Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ROUSSEAU Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	242 544	34913000
N° 07	FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE FERRI Description : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE FERRI Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Informations complémentaires : La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction), HT.	94 544	34913000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE MASSEY FERGUSSON

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 02 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE CLAAS

Lot n° 03 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE NOREMAT

Lot n° 04 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ENERGREEN

Lot n° 05 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE KUBOTA

Lot n° 06 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ROUSSEAU

Lot n° 07 : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE FERRI

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 29/04/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/05/24 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois se terminant le 31/12/2024.
Présence de Clauses Environnementales (cf RC, CCP).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. (Cf Art 5.2)
La valeur estimée est cumulée (période initiale + périodes de reconduction, tous lots confondus), HT.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Une nouvelle consultation sera engagée avant la fin de la durée maximale de l'accord cadre ou si le département décide de ne pas reconduire le marché.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86

Envoi le 29/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/03/24 à 17h37

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