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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
NANTES MÉTROPOLE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA MÉTROPOLE NANTAISE M. Le Directeur Général 26 place Rosa Parks BP 83618 - 44036 NANTES - 1 Tél : 02 40 67 07 07 SIRET 27440002700307 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet |
Accord-cadre - Prestations d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) |
Référence | 24.003 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure avec négociation |
Code NUTS | FRG01 |
Lieu principal de prestation |
Nantes et sa métropole 44000 Nantes |
Durée |
12 mois à compter du 02/09/24 |
Description | Accord-cadre à marchés subséquents non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 € HT. Accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs économiques : nombre maximum de 5 titulaires à l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est envisagé une trentaine d'opérations pour toute la durée de l'accord-cadre. |
Code CPV principal | 71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une année. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder 4 ans. |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 8 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui |
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Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Candidatures |
Remise des candidatures le
17/05/24 à 16h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette 44041 Nantes Tél : 02 55 10 10 02 Organe chargé des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile Gloriette 44041 Nantes Tél : 02 55 10 10 02 |
Envoi le 02/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 02/04/24 à 17h31 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 04/04/24 Publication aux supports de presse suivants : Ouest France - Pays de la Loire - Loire Atlantique |
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