AVIS DE PUBLICITE

COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS
M. Frédéric LETURQUE - Président
La Citadelle
146 Allée du Bastion de la Reine
CS10345
62026 ARRAS - 0
Tél : 03 21 21 86 50
SIRET 20003357900018
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Accord-cadre à bons de commande - Accompagnement psychologique des publics en insertion
Lot 1 : Accompagnement psychologique par un psychologue individuel
Lot 2 : Accompagnement psychologique par une équipe pluridisciplinaire
Référence 2023-000432-000433
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
62000 ARRAS
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 85121270 - Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteurs habilités à passer des accords-cadres à bons de commande.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 440 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Accompagnement psychologique individuel
Description : Accompagnement psychologique par un psychologue individuel

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
62000
ARRAS 		240 000 85121270
N° 02 Accompagnement psychologique pluridisciplinaire
Description : Accompagnement psychologique par une équipe pluridisciplinaire

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
62000
ARRAS 		200 000 85121270
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années -Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat -Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
Via le profil acheteur
Tél : 03 21 21 86 50

Documents
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 13/05/24 à 11h00 au plus tard.
Dépôt

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le montant maximum total s'élève à 440 000 € HT.
Ce montant correspond au montant maximum annuel sur la durée totale de l'accord-cadre.
Le montant maximum pour la période initiale s'élève à 60 000 € HT pour le lot 1, et à 50 000 € HT pour le lot 2.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
L'estimation est la suivante :
Lot 1 : 41 600 € HT
Lot 2 : 35 550 € HT
  Envoi le 05/04/24 à la publication

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat