|
|
|
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
|
L'AGGLO FOIX-VARILHES M. Thomas Fromentin - Président 1 A, avenue du Général de Gaulle 09000 Foix Tél : 05 34 09 09 30 SIRET 20006779100018
|
|
| L'agglo Foix-Varilhes L'agglo Foix-Varilhes 1A avenue du Général de Gaulle 09000 FOIX Tél : 05 61 60 91 76 Commune de Foix Commune de Foix 45 sq Gabriel Fauré 09000 FOIX Tél : 05 61 05 42 00 Commune de Montgailhard Commune de Montgailhard 48 route nationale 09330 MONTGAILHARD Tél : 05 61 02 98 58 |
| L'avis implique un marché public. | |
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Prestation de services relatif à la gestion des accueils collectifs de mineurs pour les besoins de L'agglo Foix-Varilhes, de la commune de Montgailhard et de la commune de Foix | ||||||||||||||||
| Référence | 24S_Presta ALAE | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ21 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
Accueils de loisirs de L'agglo Foix-Varilhes, de la commune de Montgailhard et de la commune de Foix 09000 FOIX |
||||||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. |
||||||||||||||||
| Code CPV principal | 92331210 - Services d'animation pour enfants | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||||||
|
Lot n° 01 : Commune de Foix
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||||||
| Documents |
|
||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
06/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/05/24 à 13h30 Lieu : Foix |
||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Mars 2028 |
||||||||||||||||
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté d'Agglomération Pays Foix-Varilhes 1 A, avenue du Général de Gaulle 09000 FOIX Tél : 05 34 09 09 30 |
|||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA BORDEAUX 106 Bis rue Belleville BP 952 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 69 27 18 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
||||||||||||||||
|
Envoi le 05/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/04/24 à 10h15 |
|||||||||||||||||
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |