AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

CENTRE HOSPITALIER D'AURILLAC - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT CANTAL
Mme Christine WILHELM - Directrice
50 avenue de la République
BP 229 - 15002 AURILLAC
Tél : 04 71 46 56 52
SIRET 26150284300012
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 02/05/24
Remise des offres

Au lieu de :
13/05/24 à 23h59 au plus tard.
Lire :
29/05/24 à 23h59 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
14/05/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
30/05/24 à 14h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Maintenance et entretien des équipements de restauration, d'hôtellerie et de Froid des centres hospitaliers du GHT du Cantal - 4 lots
Référence 2024-FCS-CHM-0006
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK12
Lieu principal de prestation Les centres hospitaliers d'AURILLAC et MAURIAC et les autres établissements du GHT (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H. MURAT et C.H. CHAUDES AIGUES)
15000 AURILLAC
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet l'entretien, le maintien en bon état de fonctionnement et la remise en état des installations à la demande du matériel et des équipements de restauration, d'hôtellerie et de Froid des établissements du GHT 15 (voir liste détaillée du matériel dans le BP valant DE).
Le titulaire s'engage donc à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanent des équipements, dans les conditions réglementaires de sécurité.
Code CPV principal 50883000 - Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 600 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Maintenance du matériel de Restauration et d'Hôtellerie (C.H. AURILLAC et C.H. MAURIAC)
Description : Maintenance du matériel de Restauration et d'Hôtellerie (C.H. AURILLAC et C.H. MAURIAC)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cf. le cahier des charges 		480 000 50883000
N° 02 Maintenance du matériel de Froid Restauration (C.H. AURILLAC et C.H. MAURIAC)
Description : Maintenance du matériel de Froid Restauration (C.H. AURILLAC et C.H. MAURIAC)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cf. le cahier des charges 		480 000 50883000
N° 03 Maintenance du matériel de Restauration et d'Hôtellerie (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H. MURAT et C.H. CHAUDES AIGUES)
Description : Maintenance du matériel de Restauration et d'Hôtellerie (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H.
MURAT et C.H. CHAUDES AIGUES)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cf. le cahier des charges 		320 000 50883000
N° 04 Maintenance du matériel de Froid Restauration (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H. MURAT et C.H. CHAUDES AIGUES)
Description : Maintenance du matériel de Froid Restauration (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H. MURAT
et C.H. CHAUDES AIGUES)

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Cf. le cahier des charges 		320 000 50883000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Fonds propres des Centres Hospitaliers et du GHT15
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Maintenance du matériel de Restauration et d'Hôtellerie (C.H. AURILLAC et C.H. MAURIAC)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 02 : Maintenance du matériel de Froid Restauration (C.H. AURILLAC et C.H. MAURIAC)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 03 : Maintenance du matériel de Restauration et d'Hôtellerie (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H. MURAT et C.H. CHAUDES AIGUES)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 04 : Maintenance du matériel de Froid Restauration (C.H. SAINT FLOUR, C.H. CONDAT, C.H. MURAT et C.H. CHAUDES AIGUES)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 29/05/24 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/05/24 à 14h00
Lieu : Aurillac
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est fortement conseillée
Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
CCIRA
3 Rue de la Charité
69000 LYON
Tél : 04 72 77 21 30
ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
  Envoi le 08/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/04/24 à 15h20

 

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