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| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS M. Frédéric LETURQUE - Président La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine CS10345 62026 ARRAS - 0 Tél : 03 21 21 86 50 SIRET 20003357900018
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| Communauté Urbaine d'Arras répondeur AWS Communauté Urbaine d'Arras null 146 allée du Bastion de la Reine CS 10345 62026 ARRAS Cedex Tél : 03 21 21 87 00 correspondre@aws-france.com Commune d'ACHICOURT Commune d'Achicourt 4 Place Jean Jaurès null BP 10127 62217 ACHICOURT Tél : 03 21 21 87 00 jp.leblanc@mairie-achicourt.fr Commune d'ACQ Commune d'Acq 6 rue de la Liberté null 62144 ACQ Tél : 03 21 21 87 00 alainbartier@mairie-acq.fr Commune d'AGNY Commune d'Agny 3 rue Ferdinand Buisson null 62217 AGNY Tél : 03 21 21 87 00 pdutoit@free.fr Commune d'ANZIN-SAINT-AUBIN Commune d'Anzin-Saint-Aubin null Rue Henri Cadot null 62223 ANZIN-SAINT-AUBIN Tél : 03 21 21 87 00 velhamine@gmail.com Commune d'ARRAS Ville d'Arras null Place Guy Mollet null BP 70913 62022 ARRAS Cedex Tél : 03 21 21 87 00 president@cu-arras.org Commune d'ATHIES Commune d'Athies 1 Place du Maréchal Foch null 62223 ATHIES Tél : 03 21 21 87 00 melpaw14@gmail.com Commune de BEAURAINS Commune de Beaurains 1 Place de la Fontaine null 62217 BEAURAINS Tél : 03 21 21 87 00 maire@mairie-beaurains.fr Commune de BOIRY-BECQUERELLE Commune de Boiry-Becquerelle null rue de l'Eglise null 62128 BOIRY-BECQUERELLE Tél : 03 21 21 87 00 michel.dollet0865@orange.fr Commune de BOISLEUX AU MONT Commune de Boisleux-au-Mont 9 rue de la Mairie null 62175 BOISLEUX-AU-MONT Tél : 03 21 21 87 00 jm.distinguin@orange.fr Commune de BOISLEUX SAINT MARC Commune de Boisleux-Saint-Marc 2-4 rue de la Mairie null 62175 BOISLEUX-SAINT-MARC Tél : 03 21 21 87 00 stephane.leignez@laposte.net Commune de FAMPOUX Commune de Fampoux null Place de l'Eglise null 62118 FAMPOUX Tél : 03 21 21 87 00 didier.ledhe@fampoux.fr Commune de FEUCHY Commune de Feuchy 4 Place de la Mairie null 62223 FEUCHY Tél : 03 21 21 87 00 roger.potez@orange.fr Commune FICHEUX Commune de Ficheux 14 rue Hector Bonnel null 62173 FICHEUX Tél : 03 21 21 87 00 jcb.blouin@cegetel.net Commune de GAVRELLE Commune de Gavrelle 9 Route Nationale null 62580 GAVRELLE Tél : 03 21 21 87 00 vincent.thery62@gmail.com Commune de GUEMAPPE Commune de Guémappe 2 rue de l'Ecole null 62128 GUEMAPPE Tél : 03 21 21 87 00 reynald.roche@hotmail.fr Commune d'HENINEL Commune d'Héninel 1 rue de Saint-Martin null 62128 HENINEL Tél : 03 21 21 87 00 c.lecornet@orange.fr Commune de MERCATEL Commune de Mercatel 21b rue de la Mairie null 62217 MERCATEL Tél : 03 21 21 87 00 s.roy@cu-arras.org Commune de MONCHY-LE-PREUX Commune de Monchy-le-Preux 1 Place de la Mairie null 62118 MONCHY-LE-PREUX Tél : 03 21 21 87 00 monchylepreux.mairie@gmail.com Commune de MONT-SAINT-ELOI Commune de Mont-Saint-Eloi null 3 rue Montidien null 62144 MONT-SAINT-ELOI Tél : 03 21 21 87 00 mairie.montsainteloi@orange.fr Commune de NEUVILLE-SAINT-VAAST Commune de Neuville-Saint-Vaast null 1 rue du Canada null 62580 NEUVILLE-SAINT-VAAST Tél : 03 21 21 87 00 jp.puchois@gmail.com Commune de NEUVILLE-VITASSE Commune de Neuville-Vitasse null 14 Grand rue null 62217 NEUVILLE-VITASSE Tél : 03 21 21 87 00 jeanclaude.levis@orange.fr Commune de SAINT-LAURENT-BLANGY Commune de Saint-Laurent-Blangy null Rue Laurent Gers null 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY Tél : 03 21 21 87 00 maire@saint-laurent-blangy.fr Commune de SAINT MARTIN SUR COJEUL Commune de Saint Martine sur Cojeul null 25 Bis rue Guislain Debeugny null 62128 SAINT MARTIN SUR COJEUL Tél : 03 21 21 87 00 dominique.delattre@orange.fr Commune de SAINT-NICOLAS-LES-ARRAS Commune de Saint-Nicolas-Les-Arras null 9 Place JeanJaurès null 62223 SAINT-NICOLAS-LES-ARRAS Tél : 03 21 21 87 00 cayet.alain@wanadoo.fr Commune de SAINTE-CATHERINE Commune de Sainte-Catherine null Place de la République null BP 80144 62054 SAINTE-CATHERINE Tél : 03 21 21 87 00 alain.vanghelder@orange.fr Commune de THELUS Commune de Thélus null 1 Grand'Rue null 62580 THELUS Tél : 03 21 21 87 00 bernard.milleville9@orange.fr Commune de TILLOY-LES-MOFFLAINES Commune de Tilloy-les-Mofflaines null 46 Avenue Charles de Gaulle null 62217 TILLOY-LES-MOFFLAINES Tél : 03 21 21 87 00 michel.didier8@bbox.fr Commune de WAILLY Commune de Wailly null Rue de la Mairie null 62217 WAILLY Tél : 03 21 21 87 00 mickael.audegond@hotmail.fr Commune de WILLERVAL Commune de Willerval null Rue du Château null 62580 WILLERVAL Tél : 03 21 21 87 00 rousseaup@neuf.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
42 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Accord-cadre à bons de commande -Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de la vidéoprotection sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras dans le cadre du groupement de commande |
| Référence | 2024-000440 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRE12 |
| Lieu principal de prestation |
Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 Arras |
| Durée |
42 mois à compter du 01/08/24 |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. |
| Code CPV principal | 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 400 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
14/05/24 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 14/05/24 à 14h00 Lieu : Communauté Urbaine d'Arras |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le montant estimatif est indicatif. La durée de 42 mois est estimative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2027. Le montant maximum annuel s'élève à 1 400 000, 00 € HT. Le montant estimatif s'élève à 750 000, 00 € HT. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 59 54 24 45 greffe.ta-lille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 59 54 24 45 greffe.ta-lille@juradm.fr |
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Envoi le 10/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/04/24 à 12h15 |
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