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AVIS DE CONCESSION
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE D'ALLOS M. Le Maire Mairie 04260 Allos Tél : 04 92 83 18 00 - Fax : 04 92 83 18 07 SIRET 21040006500012 |
Objet | Exploitation du centre équestre d'Allos |
Référence | 2024-CEQALLOS |
Type de marché | Services |
Mode | Concession |
Code NUTS | FRL01 |
Lieu d'exécution principal |
Allos 04260 ALLOS |
Durée de la concession |
12 mois à compter du 01/09/24 Jusqu'au 02/09/25 |
Code CPV principal | 92610000 - Services d'exploitation d'installations sportives |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme | Division en lots : Non |
Délégation | |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions d'exécution de la concession :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. |
Conditions de participation | |
Marché réservé : Non | |
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |
Informations sur le personnel responsable de l'exécution de la concession Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel affectés à l'exécution de la concession : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
16/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
Renseignements complémentaires | |
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 |
Envoi le 15/04/24 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Provence - Ed. 04 |
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