AVIS DE PUBLICITE

HUS-ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 10
M. Samir HENNI - Directeur général
1 place de l'hôpital
BP 426 - 67091 STRASBOURG - Cedex
Tél : 03 88 11 63 49
SIRET 26670057400012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Autres fournitures de bureau pour le GHT 10
Référence 33073045
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRF11
Lieu principal de livraison Divers sites des établissements du GHT 10
67000 STRASBOURG
Description Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1110000.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 30192000 - Fournitures de bureau
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 110 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 CARTON ARCHIVE
Description : CARTON ARCHIVE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
800 30192000
N° 2 EMBALLAGE CARTON DIVERS
Description : EMBALLAGE CARTON DIVERS
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
150 000 30192000
N° 3 ETIQUETTES AUTOADHESIVES SUR PLANCHES A4
Description : ETIQUETTES AUTOADHESIVES SUR PLANCHES A4
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
240 000 30192000
N° 4 ETIQUETTE AUTOADHESIVE SUR ROULEAU
Description : ETIQUETTE AUTOADHESIVE SUR ROULEAU
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
2 800 30192000
N° 5 ETIQUETTES EN ROULEAU
Description : ETIQUETTES EN ROULEAU
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
6 000 30192000
N° 6 ETIQUETTE DE TRACABILITE
Description : ETIQUETTE DE TRACABILITE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
6 000 30192000
N° 7 ETIQUETTE POLYESTER LAMINE
Description : ETIQUETTE POLYESTER LAMINE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
800 30192000
N° 8 ETIQUETTE METAL PHOTO
Description : ETIQUETTE METAL PHOTO
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
2 000 30192800
N° 9 ETIQUETTE EN ROULEAU POUR SEIKO SLP-MRL
Description : ETIQUETTE EN ROULEAU POUR SEIKO SLP-MRL
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
6 000 30192800
N° 10 ETIQUETTE AUTOADHESIVE TRANSFERT THERMIQUE SUR PARAVENT
Description : ETIQUETTE AUTOADHESIVE TRANSFERT THERMIQUE SUR PARAVENT
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
20 000 30192800
N° 11 ETIQUETTES AUTOADHESIVES TRANSFERT THERMIQUE SUR ROULEAUX
Description : ETIQUETTES AUTOADHESIVES TRANSFERT THERMIQUE SUR ROULEAUX
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
100 000 30192800
N° 12 ETIQUETTES AUTOADHESIVES THERMIQUES SUR ROULEAUX
Description : ETIQUETTES AUTOADHESIVES THERMIQUES SUR ROULEAUX
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
80 000 30199760
N° 13 ETIQUETTES AUTOADHESIVES POUR SERINGUES D'ANESTHESIES
Description : ETIQUETTES AUTOADHESIVES POUR SERINGUES D'ANESTHESIES
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
24 000 30192800
N° 14 BUREAUTIQUE
Description : BUREAUTIQUE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
52 000 30192000
N° 15 RUBAN ADHESIF EMBALLAGE
Description : RUBAN ADHESIF EMBALLAGE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
12 000 44424200
N° 16 CHEMISE EN CARTON A LAMELLES
Description : CHEMISE EN CARTON A LAMELLES
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
32 000 22852000
N° 17 SIGNALETIQUE
Description : SIGNALETIQUE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 120 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
120 000 30192000
N° 18 GESTION FILE D'ATTENTE
Description : GESTION FILE D'ATTENTE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
16 000 30192000
N° 19 CONSOMMABLES POUR ETIQUETTEUSE TYPE BRADY BRADY
Description : CONSOMMABLES POUR ETIQUETTEUSE TYPE BRADY BRADY
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
28 000 30192800
N° 20 SOLUTION ERGONOMIQUE
Description : SOLUTION ERGONOMIQUE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
8 000 30192000
N° 21 PROTEGES CLAVIERS INFORMATIQUES
Description : PROTEGES CLAVIERS INFORMATIQUES
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
8 000 30237295
N° 22 CD/DVD IMAGERIES
Description : CD/DVD IMAGERIES
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.
12 000 30234400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement par le budget de chaque établissement bénéficiaire du marché.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : CARTON ARCHIVE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 2 : EMBALLAGE CARTON DIVERS

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 3 : ETIQUETTES AUTOADHESIVES SUR PLANCHES A4

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 4 : ETIQUETTE AUTOADHESIVE SUR ROULEAU

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 5 : ETIQUETTES EN ROULEAU

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 6 : ETIQUETTE DE TRACABILITE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 7 : ETIQUETTE POLYESTER LAMINE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 8 : ETIQUETTE METAL PHOTO

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 9 : ETIQUETTE EN ROULEAU POUR SEIKO SLP-MRL

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 10 : ETIQUETTE AUTOADHESIVE TRANSFERT THERMIQUE SUR PARAVENT

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 11 : ETIQUETTES AUTOADHESIVES TRANSFERT THERMIQUE SUR ROULEAUX

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 12 : ETIQUETTES AUTOADHESIVES THERMIQUES SUR ROULEAUX

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 13 : ETIQUETTES AUTOADHESIVES POUR SERINGUES D'ANESTHESIES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 14 : BUREAUTIQUE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 15 : RUBAN ADHESIF EMBALLAGE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 16 : CHEMISE EN CARTON A LAMELLES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 17 : SIGNALETIQUE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 18 : GESTION FILE D'ATTENTE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 19 : CONSOMMABLES POUR ETIQUETTEUSE TYPE BRADY BRADY

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 20 : SOLUTION ERGONOMIQUE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 21 : PROTEGES CLAVIERS INFORMATIQUES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Lot n° 22 : CD/DVD IMAGERIES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
cf. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
cf. RC


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 21/05/24 à 10h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/05/24 à 09h00
Lieu : Strasbourg
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
  Envoi le 16/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/04/24 à 12h12

 

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