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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) |
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SMTC90 Mr le Directeur Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare TGV CS n° 30602 90400 MEROUX Tél : 03 84 90 99 25 - Fax : 03 84 21 23 85 SIRET 25900001600032
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | La présente consultation a pour objet l'acquisition de 8 autobus articulés hydrogène pour le réseau de transport collectif urbain du Territoire de Belfort. |
| Référence | 23FF-0116-U |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure avec négociation |
| Lieu principal de livraison |
Rue des trois réseaux 90400 DANJOUTIN |
| Description | CF DCE |
| Code CPV principal | 34121200 - Autobus articulés |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 7 500 000,00 € |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | CF DCE |
| Financement | CF DCE |
| Forme juridique | CF DCE |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
CF DCE |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Candidatures |
Remise des candidatures le
10/05/24 à 12h00 au plus tard. Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 13/05/24 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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CF DCE |
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| Marché périodique : | Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SMTC90 Marc ROVIGO Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montbéliard 1, Avenue de la Gare TGV CS n° 30602 90400 MEROUX MOVAL Tél : 03 84 90 99 25 - Fax : 03 84 21 23 85 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon Monsieur le Président 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac 54038 NANCY Tél : 03 83 34 25 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). |
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Envoi le 19/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/04/24 à 14h28 |
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