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AVIS DE PUBLICITE |
MAIRIE D'AIX-EN-PROVENCE M. Jean-Louis VINCENT - Maire Adjoint Place de l'Hôtel de ville CS 30 715 13100 Aix-en-Provence Tél : 04 42 91 96 50 SIRET 21130001700012
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | FOURNITURE PRODUITS DE MARQUAGE |
Référence | 2024-0041 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Code NUTS | FRL04 |
Lieu de livraison principal |
Ensemble du territoire communal 13100 Aix en Provence |
Durée |
12 mois |
Description | Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ces produits de marquage sont nécessaires à la réalisation des travaux en régie : peintures pour marquage au sol, marquage préfabriqués pour les passages piéton, les logos, etc. |
Code CPV principal | 44811000 - Peinture de marquage routier |
Forme |
Les variantes sont refusées |
Reconductions | Oui |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique. |
Conditions de participation | |
Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |
Offres |
Remise des offres le
03/06/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/06/24 à 13h00 |
Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement une fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Un nouvel avis sera publié au plus tard en 2026 |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 MARSEILLE CEDEX 2 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 89 greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 MARSEILLE CEDEX 2 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 89 greffe.ta-marseille@juradm.fr |
Envoi le 26/04/24 à la publication |
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