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AVIS DE PUBLICITE |
ASSOCIATION HOSPITALIÈRE DE SAINTE-MARIE Mme Annie RAMBAUD-GONTIER - Directrice par intérim 19 Cours du Temple BP 241 - 07002 PRIVAS - Cedex Tél : 04 75 20 15 15 SIRET 77563330800058
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
33 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
Objet | Confection et livraison de repas |
Référence | Pri2024003 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRK22 |
Lieu principal de livraison |
Ardeche 07200 AUBENAS |
Durée |
33 mois à compter du 01/07/24 |
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Voir CCTP |
Code CPV principal | 15894200 - Repas préparés |
Code CPV complémentaire | 55521200 - Services de livraison de repas |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions | Non |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |
Offres |
Remise des offres le
29/05/24 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/05/24 à 09h00 Lieu : PRIVAS |
Dépôt | |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon CEDEX 03 Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38 tj-lyon@justice.fr |
Envoi le 02/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 02/05/24 à 09h20 |
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