| Objet |
ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BON DE COMMANDE POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS MODULAIRES HORS SITE ET VRD - GO - ESPACES VERTS ET TRAITEMENT DES ABORDS
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| Référence |
2024_TX_006 |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FR |
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Lieu principal d'exécution
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3, rue de Courcelles
57071 METZ
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| Description |
La présente consultation concerne la construction et la pose de logements modulaires hors site incluant les démarches administratives et des travaux sur site. Les prestations connexes sont l'installation, le terrassement, le gros-oeuvre, la livraison, les abords, la désinstallation et la remise en état. |
| Code CPV principal |
45210000 - Travaux de construction de bâtiments |
| Code CPV complémentaire |
44211100 - Bâtiments modulaires préfabriqués |
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77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
LOGEMENTS MODULAIRES HORS SITE
Description : Un industriel spécialisé dans la construction modulaire hors site réunissant en son sein les compétences suivantes : thermique, fluide, économie de la construction, bas carbone, économie circulaire et toutes les compétences qu'il estime nécessaires à la réalisation de sa mission
Durée à compter du 03/09/24
et jusqu'au 03/09/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est établi pour une durée d'un an à compter de la notification du premier bon de commande émis et pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'une année.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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44211100
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| N° 2 |
VRD - GROS OEUVRE - ESPACES VERTS TRAITEMENT DES ABORDS
Description : Une entreprise « générale », qualifiée pour réaliser des travaux de terrassement, de gros-oeuvre (fondations) et de traitement des abords, ou un groupement d'entreprises présentant ces qualifications, intégrant en son sein ou non une équipe d'ingénierie réunissant les compétences suivantes : VRD, structure et toutes les compétences qu'il estime nécessaires à la réalisation de sa mission ;
Durée à compter du 03/09/24
et jusqu'au 03/09/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est établi pour une durée d'un an à compter de la notification du premier bon de commande émis et pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'une année.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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45210000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Lot n° 1 : LOGEMENTS MODULAIRES HORS SITE
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Lot n° 2 : VRD - GROS OEUVRE - ESPACES VERTS TRAITEMENT DES ABORDS
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Oui
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
20/09/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/08/24 à 14h00
Lieu : METZ
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| Dépôt |
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
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Envoi le 13/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
13/06/24 à 17h19
Publication aux supports de presse suivants :
Le Républicain Lorrain - Ed. Moselle
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