AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE METZ
M. François GROSDIDIER - Maire
Place d'Armes
BP 21025 - 57036 METZ - 01
Tél : 03 87 10 20 00
SIRET 21570463600012
Correspondre avec l'Acheteur
Metz Métropole
1 place du parlement de metz
57011 Metz Cedex 1
Tél : 03 87 20 10 00
marchespublics@eurometropolemetz.eu

Ville de Metz
Place d'Armes
57036 Metz
Tél : 03 87 20 10 00
marchespublics@eurometropolemetz.eu

L'avis implique un système d'acquisition dynamique.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules et d'engins neufs, de matériels, de vélos et d'équipements de véhicules
Référence 24922A
Type de marché Fournitures
Mode Procédure restreinte
Code NUTS FRF33
Lieu principal de livraison En fonction des membres du groupement
57000 Metz
Durée 48 Mois
Description La présente consultation a pour objet la mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules et d'engins neufs, de matériels, de vélos et d'équipements de véhicules.
Le marché est passé en groupement de commande dont les membres sont les suivants :
- Ville de Metz (coordonnateur du groupement),
- Metz Métropole.
Le SAD comporte 11 catégories.
Code CPV principal 34100000 - Véhicules à moteur
Code CPV complémentaire 34140000 - Poids lourds
  34144400 - Véhicules d'entretien routier
  34430000 - Bicyclettes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 11 max
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 12 025 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Véhicules Utilitaire tous types de carrosseries & tous types de motorisations (fourgons, fourgonnettes, plateau- bennes, utilitaires moins de 3,5T de PTC, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Description : Véhicules Utilitaire tous types de carrosseries & tous types de motorisations (fourgons, fourgonnettes, plateau- bennes, utilitaires moins de 3,5T de PTC, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 1 200 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 600 000 € HT pour la Ville de Metz
600 000 € HT pour la Métropole
1 200 000 34144700
N° 2 Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés, équipements Viabilité Hivernale et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description : Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés, équipements Viabilité Hivernale et autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 750 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 250 000 € HT pour la Ville de Metz
500 000 € HT pour la Métropole
750 000 34140000
N° 3 Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, autres engins entrant dans cette catégorie)
Description : Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 800 000 HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 300 000 € HT pour la Ville de Metz
500 000 € HT pour la Métropole
800 000 16100000
N° 4 Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, souffleurs, débroussailleuses, tailles haies tronçonneuses et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description : Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, souffleurs, débroussailleuses, tailles haies tronçonneuses et autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 325 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 250 000 € HT pour la Ville de Metz
75 000 € HT pour la Métropole
325 000 16160000
N° 5 Entretien de voirie (balayeuses/Laveuses de voirie, et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description : Entretien de voirie (balayeuses/Laveuses de voirie, et autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 850 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 700 000 € HT pour la Ville de Metz
150 000 € HT pour la Métropole
850 000 34144400
N° 6 Véhicules Particuliers (tous types de carrosseries y compris pick-up et 7 places, tous types de motorisations, moins de 3,5T de PTAC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description : Véhicules Particuliers (tous types de carrosseries y compris pick-up et 7 places, tous types de motorisations, moins de 3,5T de PTAC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 1 600 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 600 000 € HT pour la Ville de Metz
1 000 000 € HT pour la Métropole
1 600 000 34110000
N° 7 Engins Travaux publics et de terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chargeuse pelleteuses, tombereaux, compacteurs et autres engins entrant dans cette catégorie)
Description : Engins Travaux publics et de terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chargeuse pelleteuses, tombereaux, compacteurs et autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 550 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 50 000 € HT pour la Ville de Metz
500 0000 € HT pour la Métropole
550 000 43210000
N° 8 Bennes à ordures ménagères et tout véhicules et matériels destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets (Mini-BOM VL, BOM 12T, 19T et 26T, BOM a chargement vertical 26T, camion Ampliroll 19T avec ou sans grue, camionnette hayon, compacteur)
Description : Bennes à ordures ménagères et tout véhicules et matériels destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets (Mini-BOM VL, BOM 12T, 19T et 26T, BOM a chargement vertical 26T, camion Ampliroll 19T avec ou sans grue, camionnette hayon, compacteur)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 5 000 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Sans objet à ce jour pour la Ville de Metz
5 000 000 € HT pour la Métropole
5 000 000 34144511
N° 9 Equipements et aménagements de véhicules (habillage bois, agencement intérieur, galerie, balisage toutes classes, flocage, covering, marchepieds, attelage, signalisation lumineuse, plancher alu strié, tout équipements associés entrant dans cette catégorie
Description : Equipements et aménagements de véhicules (habillage bois, agencement intérieur, galerie, balisage toutes classes, flocage, covering, marchepieds, attelage, signalisation lumineuse, plancher alu strié, tout équipements associés entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 270 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 150 000 € HT pour la Ville de Metz
120 000 € HT pour la Métropole
270 000 34942000
N° 10 Engins et véhicules spéciaux (nacelles, quad, pick-up aménagé, auto-laveuse autoportée, véhicules de transport en commun, chariots élévateurs, chariots télescopiques, remorque fondoir, remorque roulotte, remorque porte panneaux, remorque citerne...)
Description : Engins et véhicules spéciaux (nacelles, quad, pick-up aménagé, auto-laveuse autoportée, véhicules de transport en commun, chariots élévateurs, chariots télescopiques, remorque fondoir, remorque roulotte, remorque porte panneaux, remorque citerne, groupe électrogène mobile, compresseur de chantier, bétonnières, robot de fauchage ou broyage et autres engins entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 600 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 200 000 € HT pour la Ville de Metz
400 000 € HT pour la Métropole
600 000 34114000
N° 11 Vélo à assistance électrique (de ville, VTT, VTC, cargo, pliant, musculaires, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Description : Vélo à assistance électrique (de ville, VTT, VTC, cargo, pliant, musculaires, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Informations complémentaires : Estimation : 80 000 € HT sur la durée totale du système d'acquisition dynamique
Soit 30 000 € HT pour la Ville de Metz
50 000 € HT pour la Métropole
80 000 34430000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Pour chaque catégorie, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous :
Pour les véhicules thermiques / hybrides :
- Prix : 60 %
- Délai : 20 %
- Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous :
o Emissions de CO2 : 10 %
o Emissions autres polluants sur la base de la vignette Crit Air : 10 %
Pour les véhicules électriques :
- Prix : 60 %
- Délai : 20 %
- Critères environnementaux : 20 %, avec les sous-critères ci-dessous
o Durée de vie batterie / recyclage en fin de vie : 5 %
o Impact lié à la fabrication du véhicule : 5 %
o Impact lié au transport du véhicule : 5 %
o Autonomie : 5 %
Pour les équipements :
- Prix : 70 %
- Délai : 20 %
- Critères environnementaux : 10 % avec les sous-critères ci-dessous
o Recyclage des matériaux
o Origine des matériaux
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Véhicules Utilitaire tous types de carrosseries & tous types de motorisations (fourgons, fourgonnettes, plateau- bennes, utilitaires moins de 3,5T de PTC, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 2 : Poids lourds (véhicules Poids lourds tous types carrosseries, remorques de +3,5 t de PTC, équipements associés, équipements Viabilité Hivernale et autres engins entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 3 : Matériel agricole (tracteur, faucheuse, remorque, autres engins entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 4 : Matériel espaces verts (Broyeurs de branches, tondeuses autoportées, faucheuse de pentes, souffleurs, débroussailleuses, tailles haies tronçonneuses et autres engins entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 5 : Entretien de voirie (balayeuses/Laveuses de voirie, et autres engins entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 6 : Véhicules Particuliers (tous types de carrosseries y compris pick-up et 7 places, tous types de motorisations, moins de 3,5T de PTAC, équipements associés et autres engins entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 7 : Engins Travaux publics et de terrassements (Pelles mécaniques, chargeuses sur pneus, chargeuse pelleteuses, tombereaux, compacteurs et autres engins entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 8 : Bennes à ordures ménagères et tout véhicules et matériels destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets (Mini-BOM VL, BOM 12T, 19T et 26T, BOM a chargement vertical 26T, camion Ampliroll 19T avec ou sans grue, camionnette hayon, compacteur)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 9 : Equipements et aménagements de véhicules (habillage bois, agencement intérieur, galerie, balisage toutes classes, flocage, covering, marchepieds, attelage, signalisation lumineuse, plancher alu strié, tout équipements associés entrant dans cette catégorie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 10 : Engins et véhicules spéciaux (nacelles, quad, pick-up aménagé, auto-laveuse autoportée, véhicules de transport en commun, chariots élévateurs, chariots télescopiques, remorque fondoir, remorque roulotte, remorque porte panneaux, remorque citerne...)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Lot n° 11 : Vélo à assistance électrique (de ville, VTT, VTC, cargo, pliant, musculaires, équipements associés et autres véhicules entrant dans cette catégorie)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation.


  Marché réservé : Non
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Candidatures Remise des candidatures le 03/10/28 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de produits.
Le dossier d'appel à candidature est composé exclusivement du présent avis et du règlement de la consultation, accessible sur le profil de l'acheteur.
Type de procédure : Système d'acquisition dynamique
Articles de la procédure: R2162-37 à R2162-51 du Code de la Commande Publique.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au règlement de consultation, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : https://www.sis-marches.marches-publics.info
Modalités de remise des candidatures : cf article 3.2 du RC
Modalités de sélections des candidatures : cf article 5.1 et 5.2 du RC
Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 5.3 du RC.
Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques.
Pendant toute la durée du SAD, tous les opérateurs économiques peuvent le rejoindre pour autant qu'ils satisfont aux critères de sélection des candidatures définis dans le règlement de la consultation.
Les candidatures pourront être déposés durant toute la période de validité du SAD.
Toutefois, aucune demande d'admission dans le SAD ne sera examinée pendant une phase de consultation visant à attribuer un marché spécifique.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Metz Métropole
1 place du parlement de metz
57011 Metz Cedex 1
Tél : 03 87 20 10 00
marchespublics@eurometropolemetz.eu
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
  Envoi le 03/09/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/09/24 à 16h31

 

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