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| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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TRÈVES Madame, Monsieur le Maire 450 route des deux vallées 69420 Trèves Tél : 04 72 24 91 12 SIRET 21690252800019
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| L'avis implique un marché public. | |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Réhabilitation de la mairie de Trèves | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 24TREVES04 | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Technique d'achat | Sans objet | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
450 Route des Deux Vallées 69420 TREVES |
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| Durée |
18 mois |
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| Description | Procédure adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-3 du code la commande publique. Marché ordinaire alloti. Durée totale : 1 mois de préparation de chantier à compter de la réception de l'ordre de service de démarrage des travaux, 5 mois de travaux effectifs, 12 mois GPA Visite de site recommandée, dans les conditions prévues au règlement de la consultation |
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| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non |
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| Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs Céline BONNARD, secrétaire de Mairie secretariat@treves69.fr Tél : 04 72 24 91 12 |
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| Documents | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
22/10/24 à 12h00 au plus tard. |
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| Dépôt |
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur, les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Délai de validité des offres de 90 jours à compter de la date de réception des offres. En cas de groupement, lors de la présentation de la candidature et de l'offre, le pouvoir adjudicateur n'exige pas que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme déterminée. Cependant, après l'attribution du marché, la forme juridique exigée par le pouvoir adjudicateur sera un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Modalités essentielles de financement: Ressources propres de la Commune + Partenariat Territorial 2023 + 2024 + Fonds verts +DETR 2024 + DSIL 2024 + CEE Délai de paiement de 30 jours. Prix forfaitaires révisables. Avance versée dans les conditions du CCAP. Retenue de garantie constituée dans les conditions du CCAP. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON Tél. 04 78 14 10 10 - Fax. 04 78 14 49 37 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
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Envoi le 24/09/24 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Tout Lyon Essor Rhône |
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