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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

CRISTAL HABITAT M. Lucas BEAUJOLIN - Directeur Général 1 PLACE DU FORUM 73000 Chambéry Cédex Tél : 04 79 71 88 44 SIRET 74702034500035

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 24 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Groupement de commandes : Non

Objet	Entretien des espaces verts et abords aménagés du patrimoine de Cristal Habitat
Référence	2024/DCP-002
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal	1 PLACE DU FORUM 73000 CHAMBERY
Durée	24 mois à compter du 01/01/25
Description	En vertu de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, le lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Forme	Prestation divisée en lots : Oui Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 50 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT N° 1 Entretien des espaces verts Patrimoine de L'agence Sud Description : Lot dédié à une Société d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) Lieu d'exécution : Patrimoine de l'Agence Sud Chambéry 50 000
Conditions de participation
	Marché réservé : Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.
	La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements	administratifs https://www.cristal-h.fr/marches-publics/
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 12/12/24 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.cristal-h.fr/marches-publics/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
	Envoi le 15/11/24 à la publication Publication aux supports de presse suivants : La Vie Nouvelle