AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CCAS DE COURBEVOIE
M. Jacques KOSSOWSKI - Président
Place de l'Hôtel de Ville
92401 Courbevoie Cedex
Tél : 01 71 05 70 00
SIRET 26920036600012

L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non

Objet	Organisation d'un séjour en Europe destiné aux ainés Courbevoisiens
Référence	24S0074
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Sans objet
Durée	12 mois
Description	Il s'agit d'un marché ordinaire de service passé en procédure adaptée ouverte. La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec 10 voyageurs minimal et 30 voyageur au maximum. Les prestations objet du présent accord-cadre seront rémunérées à prix unitaires. Le prix unitaire ne pourra être supérieur à 1 500 € TTC par voyageur en chambre double. Le candidat devra chiffrer le surcoût pour une chambre individuelle. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour s'achever au retour du voyage (soit jusque maximum novembre 2025).
Code CPV principal	63510000 - Services d'agences de voyages et services similaires
Code CPV complémentaire	63515000 - Services de voyages
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 32 500,00 €

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
	Marché réservé : Non

	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix
Renseignements	administratifs Ville de Courbevoie Service de la Commande Publique Tél : 01 71 05 70 00
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 30/12/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le DCE, correspondre avec l'acheteur et déposer leur pli sur le profil acheteur de la Ville par le lien suivant : https://www.ville-courbevoie.fr/715/marches-publics.htm Les documents à remettre au titre de la candidature et au titre de l'offre sont énumérés à l'article 3 du règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont définis à l'article 4 du règlement de la consultation.
	Envoi le 03/12/24 à la publication

Inscription au système d'alerte des entreprises