|
|
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
|
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ARLYSERE M. Franck LOMBARD - Président 20109 L'Arpège BP 20109 - 73207 ALBERTVILLE Tél : 04 79 10 48 48 - Fax : 04 79 10 01 81 SIRET 20006899700010
|
|
| AVIS RECTIFICATIF DU 11/07/25 |
| Lots |
Au lieu de : |
| Lots |
Au lieu de : |
| L'avis implique un système d'acquisition dynamique. | |
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion - 2025/2029 |
||||||||||||
| Référence | SAD25001 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure restreinte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRK27 | ||||||||||||
| Durée | 48 Mois | ||||||||||||
| Description | La CA Arlysère et le CIAS Arlysère ont constitué un groupement de commandes et ont décidé d'utiliser la technique d'achat des Systèmes d'Acquisition Dynamique (SAD) prévue à l'article L2125-1-4° du Code de la Commande Publique afin de renouveler leur parc automobile. Le SAD donnera lieu à la passation de marchés spécifiques. Chaque marché spécifique sera attribué à un seul opérateur économique. Les marchés spécifiques seront de forme ordinaire et pourront être divisés en lots en fonction des besoins. Le SAD est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa publication sur le profil acheteur. Les prestations sont réparties en 2 catégories : - Catégorie 1 : Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion - Catégorie 2 : Véhicules légers neufs ou d'occasion Les véhicules seront neufs ou d'occasion récentes (moins de 3 ans à la date de la demande d'offre et moins de 30 000 kms) et de types citadines, berlines, fourgonnettes ou utilitaires. Pour chaque catégorie, plusieurs opérateurs économiques peuvent être agréés. Le nombre de candidats par catégorie n'est pas limité. Au fur et à mesure des besoins, les entreprises agréées seront consultées en fonction de la catégorie du bien à acheter. |
||||||||||||
| Code CPV principal | 34100000 - Véhicules à moteur | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 34111200 - Berlines | ||||||||||||
| 34113200 - Véhicules tout terrain | |||||||||||||
| 34144700 - Véhicules utilitaires | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||
|
|||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
|
Lot n° 1 : Véhicules utilitaires neufs ou d'occasion Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du Code de la commande publique. Déclaration du candidat DC2 ou tout document équivalent Lot n° 2 : Véhicules légers neufs ou d'occasion Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature DC1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du Code de la commande publique. Déclaration du candidat DC2 ou tout document équivalent |
|||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
||||||||||||
| Documents | |||||||||||||
| Candidatures |
Remise des candidatures le
11/04/29 à 00h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 1 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
||||||||||||
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||
|
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.marches-publics.info. Les candidats doivent se référer au règlement de la consultation pour les documents à produire en phase candidature. |
|||||||||||||
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CA ARLYSERE Service commande publique 2 Avenue des Chasseurs Alpins 73200 ALBERTVILLE Tél : 04 79 10 48 48 commande.publique@arlysere.fr |
|||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr |
||||||||||||
|
Envoi le 11/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/04/25 à 19h10 |
|||||||||||||
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AW Solutions |