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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

ARCHE AGGLO M. Frédéric SAUSSET - Président 3 rue des Condamines BP CS 9602 - 07300 MAUVES Tél : 04 26 78 78 78 SIRET 20007309600014

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo
Référence	2025-17-F
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRK22
Description	La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de Tournon-sur-Rhône et la plateforme de Lemps. - Broyage sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi. Ce marché a pour objectif de garantir la gestion et la valorisation des déchets verts sur ces sites, en assurant un broyage conforme aux exigences techniques et environnementales.
Code CPV principal	77120000 - Services de compostage
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Tournon-sur-Rhône et Lemps Description : Le broyat obtenu devra avoir une granulométrie inférieure à 100 mm, conforme aux exigences de compostage et de valorisation agricole. Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois La durée de la reconduction est de 12 mois. 200 000 90500000 N° 2 Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi Description : Le broyat obtenu devra présenter une granulométrie moyenne comprise entre 50 et 120 mm, conforme aux exigences de valorisation agricole. Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois La durée de la reconduction est de 12 mois. 200 000 90500000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
	Lot n° 1 : Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Tournon-sur-Rhône et Lemps Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Une liste de références des 3 dernières années Lot n° 2 : Broyage des végétaux collectés sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Une liste de références des 3 dernières années
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 02/06/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/06/25 à 09h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Les montants pour chaque lot sont : Lot 1 : 25 000 € HT minimum annuel / 70 000 € HT maximum annuel Lot 2 : 25 000 € HT minimum annuel / 70 000 € HT maximum annuel
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
	Envoi le 23/04/25 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/04/25 à 18h11