AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE COGNAC
M. le Maire
Hotel de ville
68, Boulevard Denfert-Rochereau
CS 20217
16111 Cognac
Tél : 05 45 36 55 36 - Fax : 05 45 82 86 41
SIRET 21160102600019
AVIS RECTIFICATIF DU 13/05/25
Lots Libellé

Au lieu de :
N° 1 Travaux d'entretien des parkings Description : Travaux d'entretien des parkings Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 6 667 €
Lire :
N° 1 Travaux d'entretien des parkings Description : Travaux d'entretien des parkings Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi pour 48 mois à ne pas dépasser : 26 668 €

Lots Libellé

Au lieu de :
N° 2 Travaux d'entretien des cimetières Description : Travaux d'entretien des cimetières Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 15 000 €
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N° 2 Travaux d'entretien des cimetières Description : Travaux d'entretien des cimetières Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi pour 48 mois à ne pas dépasser : 60 000 €

Lots Libellé

Au lieu de :
N° 3 Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces) Description : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces) Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 53 333 €
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N° 3 Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces) Description : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces) Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi pour 48 mois à ne pas dépasser : 213 332 €

Lots Libellé

Au lieu de :
N° 4 Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air Description : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 25 000 €
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N° 4 Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air Description : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 3 Reconductions tacites Informations complémentaires : montant maxi pour 48 mois à ne pas dépasser : 100 000 €

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux d'entretien des espaces verts
Référence 25004V
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI31
Description Les travaux objet du présent marché concernent les entretiens planifiés de terrains, bords de voirie et autres sites appartenant à la ville de COGNAC, ou entretenus par ses services techniques.
Les travaux sont planifiés, ou ont un caractère d'urgence du fait de travaux d'entretien non prévus pour cause d'événements ou de manifestations particuliers.
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Travaux d'entretien des parkings
Description : Travaux d'entretien des parkings
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 Reconductions tacites
Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 6 667 € 		  77310000
N° 2 Travaux d'entretien des cimetières
Description : Travaux d'entretien des cimetières
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 Reconductions tacites
Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 15 000 € 		  77310000
N° 3 Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces)
Description : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces)
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 Reconductions tacites
Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 53 333 € 		  77310000
N° 4 Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air
Description : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 Reconductions tacites
Informations complémentaires : montant maxi annuel à ne pas dépasser : 25 000 € 		  77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Travaux d'entretien des parkings
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire DC2- déclaration du candidat individuel ou des membres du groupements)) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité. Pour les lots 1 et 2, cocher les cases du tableau de l'article c2 et transmettre la preuve que l'entreprise est une SIAE, ESAT ou EA.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance
Inscription à un registre de commerce : DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner OU cocher la case F1 du DC1.

Lot n° 2 : Travaux d'entretien des cimetières
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire DC2- déclaration du candidat individuel ou des membres du groupements)) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité. Pour les lots 1 et 2, cocher les cases du tableau de l'article c2 et transmettre la preuve que l'entreprise est une SIAE, ESAT ou EA.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance
Inscription à un registre de commerce : DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner OU cocher la case F1 du DC1.

Lot n° 3 : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de Crouin (grandes surfaces)
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire DC2- déclaration du candidat individuel ou des membres du groupements)) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité. Pour les lots 1 et 2, cocher les cases du tableau de l'article c2 et transmettre la preuve que l'entreprise est une SIAE, ESAT ou EA.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance
Inscription à un registre de commerce : DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner OU cocher la case F1 du DC1.

Lot n° 4 : Travaux d'entretien des surfaces enherbées de la Chaudronne, cité des Rentes et cité de l'air
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Chiffre d'affaires annuel général : Formulaire DC2- déclaration du candidat individuel ou des membres du groupements)) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité. Pour les lots 1 et 2, cocher les cases du tableau de l'article c2 et transmettre la preuve que l'entreprise est une SIAE, ESAT ou EA.
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : assurance
Inscription à un registre de commerce : DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner OU cocher la case F1 du DC1.
  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.
  La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Seulement pour les lots 1 et 2 qui sont des contrats réservés en vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique et selon les dispositions du règlement de la consultation, pages 5 et 6.
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 04/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/06/25 à 14h30
Lieu : Mairie de Cognac
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Accord-cadre mono-attributaire, à prix unitaires avec montant maxi à ne pas dépasser, comprenant 4 lots. Il n'y a pas de PSE (prestation supplémentaire éventuelle) à chiffrer. Une visite sur site est obligatoire le 15 mai 2025 de 14h à 16h00 pour l'ensemble des lots, selon les dispositions du règlement de la consultation. Si difficultés éventuelles pour venir à la visite, joindre la direction du service des espaces verts de la Ville de Cognac. Critères : prix : 40 points ; valeur technique : 60 points.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
  Envoi le 29/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/04/25 à 18h11

 

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