AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CH DE SAINT-BRIEUC/PAIMPOL/TRÉGUIER - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT D'ARMOR
Madame la Directrice
10, rue Marcel Proust
22027 SAINT-BRIEUC - 01
Tél : 02 96 01 72 88
SIRET 26220009000013
CH de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier
CH de SAINT-BRIEUC-PAIMPOL-TREGUIER
10 Rue Marcel Proust
null
22027 SAINT-BRIEUC CEDEX
Tél : 02 96 01 78 82

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet RELANCE de 25 lots - Fourniture de dispositifs médicaux du segment PARENTERAL pour le Groupement de commandes régional de Bretagne
Référence 24A519-R
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRH01
Lieu principal de livraison Les adresses de livraison ainsi que les coordonnées techniques et administratives des établissements adhérents au Groupement de commande sont détaillés en annexe au CCTP
22000 Saint-Brieuc
Description Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 2.0E9 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
De la notification ( prévue au 01/10/2025) au 30/04/2026, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2029
Les établissements adhérents au groupement régional peuvent avoir un ou des dates différentes de démarrage de marché.
Code CPV principal 33140000 - Consommables médicaux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 3 AIGUILLE EPICRANIENNE POUR INJECTION SECURISEE
Description : AIGUILLE EPICRANIENNE POUR INJECTION SECURISEE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 413,92 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 413 33141000
N° 13 AIGUILLE HYPODERMIQUE 30G 12MM POUR INJECTION INTRA- VITREENNE
Description : AIGUILLE HYPODERMIQUE 30G 12MM POUR INJECTION INTRA- VITREENNE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 298,92 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
20 298 33141000
N° 27 AIGUILLE POUR STYLO INJECTEUR D'INSULINE NON SECURISEE 6MM
Description : AIGUILLE POUR STYLO INJECTEUR D'INSULINE NON SECURISEE 6MM
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 107,68 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1 107 33141000
N° 41 CATHETER VEINEUX CENTRAL POLYURETHANE 2 VOIES PEDIATRIQUE
Description : CATHETER VEINEUX CENTRAL POLYURETHANE 2 VOIES PEDIATRIQUE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 836,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
11 836 33141000
N° 63 CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE SANS PROLONGATEUR INTEGRE
Description : CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE SANS PROLONGATEUR INTEGRE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 363,40 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
86 363 33141000
N° 64 "CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE HAUTE PRESSION (de 4 à 5 mL/s) "
Description : "CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE HAUTE PRESSION (de 4 à 5 mL/s) "
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 293 107,20 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1 293 107 33141000
N° 78 CANULES POUR ECMO ET KIT D'INSERTION
Description : CANULES POUR ECMO ET KIT D'INSERTION
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 476,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
160 476 33141000
N° 81 DIFFUSEUR PORTABLE RIGIDE de 150ML à 250ML
Description : DIFFUSEUR PORTABLE RIGIDE de 150ML à 250ML
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 266 220,80 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
266 220 33141000
N° 82 DIFFUSEUR PORTABLE RIGIDE 0250ML
Description : DIFFUSEUR PORTABLE RIGIDE 0250ML
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 875,60 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
237 875 33141000
N° 120 PREPA CHIMIOTHERAPIE : DISPOSITIF TRANSFERT AVEC VALVE BIDIRECT POUR FLACON 13MM BLISTER MULTIPLE
Description : PREPA CHIMIOTHERAPIE : DISPOSITIF TRANSFERT AVEC VALVE BIDIRECT POUR FLACON 13MM BLISTER MULTIPLE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 282 644,20 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
282 644 33141000
N° 131 PREPA CHIMIOTHERAPIE : SYSTEME CLOS SECURISE PERMETTANT L'ADMINISTRATION DE CYTOTOXIQUES ET LE DEBRA
Description : PREPA CHIMIOTHERAPIE : SYSTEME CLOS SECURISE PERMETTANT L'ADMINISTRATION DE CYTOTOXIQUES ET LE DEBRA
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 154 224,40 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
154 224 33141000
N° 142 PROLONGATEUR LUER LOCK MALE / FEMELLE PVC
Description : PROLONGATEUR LUER LOCK MALE / FEMELLE PVC
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 428,40 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
146 428 33141000
N° 146 PROLONGATEUR LUER LOCK MALE / FEMELLE PE
Description : PROLONGATEUR LUER LOCK MALE / FEMELLE PE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 497 761,12 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
497 761 33141000
N° 161 ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR COEXTRUDE
Description : ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR COEXTRUDE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 26 361,04 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
26 361 33141000
N° 162 ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR PVC
Description : ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR PVC
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 683,20 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
187 683 33141000
N° 178 SERINGUE INSULINE SERTIE
Description : SERINGUE INSULINE SERTIE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 940,44 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
25 940 33141000
N° 224 CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE TRES HAUTE PRESSION (de 5 à 7 mL/s)
Description : CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE TRES HAUTE PRESSION (de 5 à 7 mL/s)
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 551 161,68 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1 551 161 33141000
N° 225 "CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE "
Description : "CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE "
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230 668,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
230 668 33141000
N° 227 INTRODUCTEUR A VALVE POUR POSE CATHETER DE THERMODULUTION
Description : INTRODUCTEUR A VALVE POUR POSE CATHETER DE THERMODULUTION
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 36 251,64 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
36 251 33141000
N° 228 PREPA CHIMIOTHERAPIE : ADAPTATEUR POUR PERFUSEUR AVEC CONNECTEUR LL MÂLE DE SECURITE
Description : PREPA CHIMIOTHERAPIE : ADAPTATEUR POUR PERFUSEUR AVEC CONNECTEUR LL MÂLE DE SECURITE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 254 807,60 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
254 807 33141000
N° 229 PREPA CHIMIOTHERAPIE : CONNECTEUR POUR ARBRE MULTIVOIES AVEC QR code sur l'emballage
Description : PREPA CHIMIOTHERAPIE : CONNECTEUR POUR ARBRE MULTIVOIES AVEC QR code sur l'emballage
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
24 33141000
N° 230 PREPA CHIMIO : DISPOSITIF PERMETTANT L'ADMINISTRAT° SECURISEE DE MED CYTOTOXIQUES PREPA EN SERINGUE
Description : PREPA CHIMIO : DISPOSITIF PERMETTANT L'ADMINISTRAT° SECURISEE DE MED CYTOTOXIQUES PREPA EN SERINGUE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 127 666,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
127 666 33141000
N° 231 PROLONGATEUR SPIRALE EN Y AVEC VALVE ANTI RETOUR 230cm /300PSI
Description : PROLONGATEUR SPIRALE EN Y AVEC VALVE ANTI RETOUR 230cm /300PSI
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60,00 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
60 33141000
N° 232 ROBINET 3 VOIES AVEC VALVE ANTI RETOUR
Description : ROBINET 3 VOIES AVEC VALVE ANTI RETOUR
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 18,60 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
18 33141000
N° 233 ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR PVC POUR UTILISATION EN RADIOLOGIE
Description : ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR PVC POUR UTILISATION EN RADIOLOGIE
Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54,56 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/04/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
54 33141000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Lot n° 3 : AIGUILLE EPICRANIENNE POUR INJECTION SECURISEE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 13 : AIGUILLE HYPODERMIQUE 30G 12MM POUR INJECTION INTRA- VITREENNE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 27 : AIGUILLE POUR STYLO INJECTEUR D'INSULINE NON SECURISEE 6MM
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 41 : CATHETER VEINEUX CENTRAL POLYURETHANE 2 VOIES PEDIATRIQUE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 63 : CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE SANS PROLONGATEUR INTEGRE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 64 : "CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE HAUTE PRESSION (de 4 à 5 mL/s) "
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 78 : CANULES POUR ECMO ET KIT D'INSERTION
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 81 : DIFFUSEUR PORTABLE RIGIDE de 150ML à 250ML
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 82 : DIFFUSEUR PORTABLE RIGIDE 0250ML
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 120 : PREPA CHIMIOTHERAPIE : DISPOSITIF TRANSFERT AVEC VALVE BIDIRECT POUR FLACON 13MM BLISTER MULTIPLE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 131 : PREPA CHIMIOTHERAPIE : SYSTEME CLOS SECURISE PERMETTANT L'ADMINISTRATION DE CYTOTOXIQUES ET LE DEBRA
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 142 : PROLONGATEUR LUER LOCK MALE / FEMELLE PVC
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 146 : PROLONGATEUR LUER LOCK MALE / FEMELLE PE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 161 : ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR COEXTRUDE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 162 : ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR PVC
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 178 : SERINGUE INSULINE SERTIE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 224 : CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE TRES HAUTE PRESSION (de 5 à 7 mL/s)
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 225 : "CATHETER VEINEUX PERIPHERIQUE PROFOND DE LONGUE DUREE OU MIDLINE "
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 227 : INTRODUCTEUR A VALVE POUR POSE CATHETER DE THERMODULUTION
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 228 : PREPA CHIMIOTHERAPIE : ADAPTATEUR POUR PERFUSEUR AVEC CONNECTEUR LL MÂLE DE SECURITE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 229 : PREPA CHIMIOTHERAPIE : CONNECTEUR POUR ARBRE MULTIVOIES AVEC QR code sur l'emballage
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 230 : PREPA CHIMIO : DISPOSITIF PERMETTANT L'ADMINISTRAT° SECURISEE DE MED CYTOTOXIQUES PREPA EN SERINGUE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 231 : PROLONGATEUR SPIRALE EN Y AVEC VALVE ANTI RETOUR 230cm /300PSI
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 232 : ROBINET 3 VOIES AVEC VALVE ANTI RETOUR
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

Lot n° 233 : ROBINET 3 VOIES + PROLONGATEUR PVC POUR UTILISATION EN RADIOLOGIE
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : CF référer au RC

  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 7 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/06/25 à 17h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A l'extinction du marché
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes
3, Contour de la Motte
35044 Rennes
Tél : 02 23 21 28 28
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Rennes
3, Contour de la Motte
35044 Rennes
Tél : 02 23 21 28 28
  Envoi le 09/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/05/25 à 18h10

 

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