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DÉPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER M. Philippe GOUET - Président du conseil départemental Hôtel du département Place de la République 41020 Blois Tél : 02 54 58 41 41 - Fax : 02 54 58 42 13 SIRET 22410001600019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 36 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	Acquisition d'ouvrages pour la Médiathèque départementale, la direction des archives départementales et les services du conseil départementale
Référence	2025-0007
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRB05
Lieu principal de livraison	Hôtel du département 41020 Blois
Description	ACQUISITION D'OUVRAGES POUR LA DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE, LA DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET LES SERVICES INTERNES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIR-ET-CHER
Code CPV principal	22113000 - Livres de bibliothèque
Code CPV complémentaire	22110000 - Livres imprimés
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 990 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Lot n°1 Bande dessinées, mangas, comics Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 40000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 90 000 22113000 N° 2 Lot n°2 Livres fictions jeunesse Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 60000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 150 000 22113000 N° 3 Lot n°3 Documentaires pour la jeunesse Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 40000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 90 000 22113000 N° 4 Lot n°4 Livres en gros caractères Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 20000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 45 000 22113000 N° 5 Lot n°5 Romans pour adultes Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 50000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 120 000 22113000 N° 6 Lot n°6 Documentaires pour adultes Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 50000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 120 000 22113000 N° 7 Lot n°7 Livres pour fonds local Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 10000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 15 000 22113000 N° 8 Lot n°8 Livres en format numérique Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 20000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 50 000 22113000 N° 9 Lot n°9 Livres en langues étrangères Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 10000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 14 999 22113000 N° 10 Lot n°10 Textes lus Description : accord cadre à bons de commande sans minimum et un maximum de 10000 euros HT/an Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Fonds Communautaires : Non 15 000 22113000
Conditions de participation
	Lot n° 1 : Lot n°1 Bande dessinées, mangas, comics Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 2 : Lot n°2 Livres fictions jeunesse Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 3 : Lot n°3 Documentaires pour la jeunesse Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 4 : Lot n°4 Livres en gros caractères Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 5 : Lot n°5 Romans pour adultes Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 6 : Lot n°6 Documentaires pour adultes Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 7 : Lot n°7 Livres pour fonds local Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 8 : Lot n°8 Livres en format numérique Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 9 : Lot n°9 Livres en langues étrangères Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Lot n° 10 : Lot n°10 Textes lus Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
	Marché réservé : Non
Critères d'attribution	Lot n° 1 : Lot n°1 Bande dessinées, mangas, comics Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 2 : Lot n°2 Livres fictions jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 3 : Lot n°3 Documentaires pour la jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 4 : Lot n°4 Livres en gros caractères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 5 : Lot n°5 Romans pour adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 6 : Lot n°6 Documentaires pour adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 7 : Lot n°7 Livres pour fonds local Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 8 : Lot n°8 Livres en format numérique Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 9 : Lot n°9 Livres en langues étrangères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises Lot n° 10 : Lot n°10 Textes lus Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 30 % : Traitement et suivi des commandes 10 % : Délai d'exécution 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Prix des prestations annexes et taux de remises
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 24/06/25 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/06/25 à 14h30
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	La présente consultation donnera lieu à la mise en place de 10 accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires, sans minimum et avec un maximum. Durée des marchés : La durée de validité des marchés correspond à la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un (1) an à compter de la notification des marchés. Les marchés sont reconductibles. Estimation du marché : Le montant estimé pour l'ensemble des lots, sur toute la durée des marchés (reconductions comprises), est de 990 000 € HT. Les estimations et les montants maximums par an et par lot sont précisés dans les descriptifs des lots. Financement : Sur fonds propres du Département, avec une possibilité de subvention de la part de la DRAC de la région Centre-Val de Loire. Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le renouvellement peut intervenir : soit à l'issue de chaque période de reconduction, c'est-à-dire en juillet 2026 ou juillet 2027, soit à l'issue de la durée totale du marché, dans l'hypothèse où toutes les reconductions ont été mises en oeuvre, soit en juillet 2028.
	Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Département de Loir-et-Cher profls acheteur Hôtel du département Place de la République 41020 Blois Tél : 02 54 58 41 41 - Fax : 02 54 58 42 13
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
	Envoi le 21/05/25 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/05/25 à 11h22