AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CRISTAL HABITAT
M. Lucas BEAUJOLIN - Directeur Général
1 PLACE DU FORUM
73000 Chambéry Cédex
Tél : 04 79 71 88 44
SIRET 74702034500035
AVIS RECTIFICATIF DU 09/09/25
Remise des offres

Au lieu de :
25/09/25 à 16h00 au plus tard.
Lire :
10/10/25 à 18h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
26/09/25 à 09h00 au plus tard.
Lire :
10/10/25 à 18h15 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord-cadre multi attributaire de maitrise d'oeuvre pour les opérations de Cristal Habitat
Référence 2025-AC-MOE
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Description A l'issue de la consultation, le maitre d'ouvrage retiendra une liste de titulaires dans les conditions prévues au présent règlement, et notifiera un accord-cadre avec chacun des titulaires.
Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés dits « marchés subséquents ». Ces marchés subséquents de maitrise d'oeuvre porteront sur des opérations de construction neuve et de réhabilitation.
Code CPV principal 71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 22 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Constructions neuves
Description : Maitrise d'oeuvre pour constructions neuves - nombre maximum d'attributaires 5
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le RC 		10 000 000 71221000
N° 2 Réhabilitations
Description : Maitrise d'oeuvre pour opérations de réhabilitations - nombre maximum d'attributaires 5
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le RC 		10 000 000 71221000
N° 3 Opérations centres anciens et/ou secteur protégé
Description : Maitrise d'oeuvre pour opérations centres anciens et/ou secteur protégé - nombre maximum d'attributaires 3
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre sera reconductible tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les modalités de reconduction sont décrites dans le RC 		2 000 000 71221000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Constructions neuves
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur financière
40 % : Note méthodologique
Lot n° 2 : Réhabilitations
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur financière
40 % : Note méthodologique
Lot n° 3 : Opérations centres anciens et/ou secteur protégé
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur financière
40 % : Note méthodologique
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/10/25 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/09/25 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Chambéry
9, Place du Palais de Justice
73000 CHAMBERY
Tél : 04 79 33 60 09
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Judiciaire de Chambéry
9, Place du Palais de Justice
73000 CHAMBERY
Tél : 04 79 33 60 09
  Envoi le 04/08/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 04/08/25 à 19h10
Publication aux supports de presse suivants : La Vie Nouvelle

 

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