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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SIA HABITAT M. PIERRE TONNEAU - Directeur Général 612 Rue de la Chaude Rivière 59800 LILLE Tél : 09 69 32 12 18 SIRET 04555025800029
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 44 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE SIA HABITAT - RELANCE DES LOTS 29 - 31 - 33 -13 - 19 - 20 - 22 - 23 - 5 - 7 et 9 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2R2024076 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRE | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution |
DOUAI 59500 Douai |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE SIA HABITAT - RELANCE DES LOTS 29 - 31 - 33 -13 - 19 - 20 - 22 - 23 - 5 - 7 et 9 |
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| Code CPV principal | 45453100 - Travaux de remise en état | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots sans limite de candidature sur l'ensemble des lots relancés. |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
30/09/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/09/25 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 Lille CEDEX Tél : 03 20 78 33 33 - Fax : 03 20 78 50 09 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 59034 Lille CEDEX Tél : 03 20 78 33 33 - Fax : 03 20 78 50 09 |
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Envoi le 28/08/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 28/08/25 à 17h50 |
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