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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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SAINT-NAZAIRE AGGLOMÉRATION - LA CARENE M. DAVID SAMZUN - Monsieur le Président 4 av. du Commandant l'Herminier 44605 Saint-Nazaire Tél : 02 40 00 41 63 - Fax : 02 40 00 40 38 SIRET 24440064400013
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| AVIS RECTIFICATIF DU 17/09/25 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Production, transport et distribution de gaz ou de chaleur
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Mise à jour du Schéma Directeur des Eaux Usées sur le Territoire de la CARENE |
| Référence | 202507071042 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRG01 |
| Durée |
24 mois à compter du 15/12/25 |
| Description | Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sur la durée du contrat de 400 000,00 €HT. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Cependant le délai d'exécution des prestations ne pourra pas dépasser 18 mois à compter de la notification du contrat. |
| Code CPV principal | 71335000 - Études techniques |
| Code CPV complémentaire | 90492000 - Services de conseil en traitement des eaux usées |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande par le titulaire. Le remplacement de la garantie à première demande par une caution personnelle et solidaire n'est pas autorisé. |
| Financement | Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement ou du service fait. Budget Assainissement |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le contrat n'est pas soumis à des conditions particulières |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 60 % : Valeur technique de l'offre |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
20/10/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/10/25 à 13h30 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Saint-Nazaire Agglomération 4 avenue Commandant l'herminier 44605 Saint-Nazaire Tél : 02 40 00 40 00 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 55 10 10 02 - Fax : 02 55 10 10 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 55 10 10 02 - Fax : 02 55 10 10 03 |
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Envoi le 03/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/09/25 à 10h13 |
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