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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE M. le Président 7 rue Fantin Latour 38022 Grenoble - 1 Tél : 04 76 00 38 38 - Fax : 04 76 00 38 35 SIRET 22380001200013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	Mission de caractérisation et d'évaluation de la faune invertébrée des milieux terrestres
Référence	A25DATT-SA004
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRK24
Lieu principal de prestation	7 rue Fantin Latour 38022 Grenoble
Description	L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal	90711500 - Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Code CPV complémentaire	79311000 - Services d'études
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Araignées Description : Araignées Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.   90711500 N° 02 Coléoptères Description : Coléoptères Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.   90711500 N° 03 Mollusques terrestres Description : Mollusques terrestres Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.   90711500 N° 04 Orthoptères (sauterelles, criquets et grillons) Description : Orthoptères (sauterelles, criquets et grillons) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.   90711500
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
	Lot n° 01 : Araignées Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponible Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 02 : Coléoptères Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponible Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 03 : Mollusques terrestres Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponible Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 04 : Orthoptères (sauterelles, criquets et grillons) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, réalisées au cours des trois derniers exercices disponible Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution	Lot n° 01 : Araignées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 50 % : Pertinence des compétences et moyens humains affectés à la prestation 10 % : Pertinence de la méthodologie et outils proposée pour la réalisation de la prestation Lot n° 02 : Coléoptères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 50 % : Pertinence des compétences et moyens humains affectés à la prestation 10 % : Pertinence de la méthodologie et outils proposée pour la réalisation de la prestation Lot n° 03 : Mollusques terrestres Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 50 % : Pertinence des compétences et moyens humains affectés à la prestation 10 % : Pertinence de la méthodologie et outils proposée pour la réalisation de la prestation Lot n° 04 : Orthoptères (sauterelles, criquets et grillons) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 50 % : Pertinence des compétences et moyens humains affectés à la prestation 10 % : Pertinence de la méthodologie et outils proposée pour la réalisation de la prestation
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 10/11/25 à 10h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/11/25 à 10h00 Lieu : Grenoble
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
	Envoi le 24/09/25 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/25 à 11h10