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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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ATLANTIQUE HABITATIONS M. Vincent BIRAUD - Directeur Général 10 Boulevard Charles Gautier BP 30335 - 44800 SAINT-HERBLAIN - 3 Tél : 02 51 80 67 67 SIRET 86780133400139
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations |
| Référence | AC de MOE - JB |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRG01 |
| Durée |
12 mois à compter du 04/12/25 |
| Description | Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de maintenance et de gros entretiens des ensembles immobiliers d'Atlantique Habitations |
| Code CPV principal | 71200000 - Services d'architecture |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
27/10/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 27/10/25 à 14h00 Lieu : Saint-Herblain |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard BP CS 73127 35031 Rennes CEDEX Tél : 02 99 65 37 37 - Fax : 02 99 31 06 15 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard BP CS 73127 35031 Rennes CEDEX Tél : 02 99 65 37 37 - Fax : 02 99 31 06 15 |
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Envoi le 25/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 25/09/25 à 17h18 Publication aux supports de presse suivants : Ouest France - Pays de la Loire - Loire Atlantique |
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