| Objet |
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
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| Référence |
20259136 |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK23 |
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Lieu principal de prestation
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Hôtel du Département
26026 VALENCE
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| Description |
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme |
| Code CPV principal |
60100000 - Services de transport routier |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Lot n°1 - 26H01 - Secteur VALENCE et ALENTOUR (Montélier-Alixan-Beaumont lès Valence)
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 2 |
Lot n°2 - 26H02 - Secteur BOURG DE PEAGE- BOURG LES VALENCE- CHABEUIL
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 3 |
Lot n°3 - 26H03 - Secteur ST DONAT SUR L'HERBASSE - TAIN L'HERMITAGE-TOURNON SUR RHONE
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 4 |
Lot n°4 - 26H04 - Secteur NORD DROME (ST VALLIER - ST UZE -ST SORLIN - ST RAMBERT - ANNONAY - RHONE - ISERE)
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 5 |
Lot n°5 - 26H05 - Secteur ROMANS SUR ISERE ET ALENTOUR - ROYANS
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 6 |
Lot n°6 - 26H06 - Secteur CREST
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 7 |
Lot n°7 - 26H07 - Secteur PORTES LES VALENCE- MONTELEGER- LIVRON - LORIOL - LA VOULTE
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 8 |
Lot n°8 - 26H08 - Secteur MONTELIMAR ET ENVIRON (LE TEIL - DIEULEFIT)
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| N° 9 |
Lot n°9 - 26H09 - Secteur DIE- NYONS- BUIS- PIERRELATTE- SUZE - VAUCLUSE - HAUTES ALPES
Description : Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconduction n°1 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2027/2028
Reconduction n°2 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2028/2029
Reconduction n°3 : 12 mois à compter de la date officielle de la rentrée scolaire de l'année 2029/2030
Fonds Communautaires : Non
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60100000
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
27/01/26 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/01/26 à 14h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
DAJA / Service Achats / Filière Déplacements
Hôtel du Département
1er étage
26 avenue du Président Herriot
26026 VALENCE cedex 9
Tél : 04 75 75 92 25
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place Verdun
BP 1335 38022 GRENOBLE Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 51 89 44
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place Verdun
BP 1335 38022 GRENOBLE Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 51 89 44
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Envoi le 23/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
23/12/25 à 17h18
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