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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
18 mois
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Caractérisation des déchets ménagers assimilés et des déchets hors foyers (corbeilles de rues) collectés et traités par Montpellier Méditerranée Métropole |
| Référence | M6B0004DE |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Lieu d'exécution principal |
ACTISOL / Onyx Pignan, La Plaine 34570 Pignan 34570 PIGNAN |
| Durée |
18 mois |
| Description | Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 89000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre de sa politique de réduction des déchets, la Métropole de Montpellier s'est engagée à baisser le tonnage des ordures ménagères résiduelles (OMR) et à augmenter le tri sélectif (quantité et qualité). C'est dans ce cadre qu'est conclu le présent marché qui a pour but d'évaluer le gisement des déchets de la Métropole et d'actionner des leviers d'amélioration pour atteindre ces objectifs. |
| Code CPV principal | 79723000 - Services d'analyse des déchets |
| Code CPV complémentaire | 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. |
| Conditions de participation | |
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Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement |
| Renseignements |
administratifs Montpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus CS 34556 Montpellier Cedex 2 |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
09/02/26 à 16h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/02/26 à 16h30 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La présente consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite pour des raisons d'intérêt générale liées à des imprécisions dans le dossier de la consultation de nature à porter atteinte à la sécurité juridique de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. |
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| Marché périodique : | Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 15/01/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 15/01/26 à 12h31 |
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