AVIS DE PUBLICITE

HOPITAUX DE PROVENCE
M. François CREMIEUX - DG
80 rue Brochier
13295 MARSEILLE - 5
Tél : 04 91 38 20 16
SIRET 26130008100484
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un système d'acquisition dynamique.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 2026-0089 - FOURNITURE COMPLEMENTAIRE D'ARTICLES A USAGE UNIQUE NON STERILES POUR LE GHT DES HOPITAUX DE PROVENCE (SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE)
Référence 2026-0089
Type de marché Fournitures
Mode Procédure restreinte
Code NUTS FRL04
Lieu principal de livraison AP-HM
13005 MARSEILLE
Durée 60 Mois
Description Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans le cadre des marchés spécifiques lancés ultérieurement.
Le présent système d'acquisition dynamique consiste en l'achat de fourniture complémentaire d'articles à usage unique non stériles du GHT hôpitaux de Provence.
Le système d'acquisition dynamique est divisé en catégories définies en annexe 1 du présent CCAP.
Les quantités indiquées en annexe 4 du RC s'appliquent à chaque catégorie dans sa globalité et sont « estimatives » sur la durée du SAD.
Elles ne constituent en aucun cas un engagement contractuel minimum de commande de la part du GHT.
La valeur estimative du montant total du SAD est indiquée sur sa durée totale et toutes catégories confondues.
Pour chaque catégorie, est fixé un montant maximum sur la durée totale du SAD.
Code CPV principal 18143000 - Équipements de protection
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 500 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Catégorie 1
Description : Protections respiratoires et du visage non stériles à usage unique
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 20/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  18143000
N° 2 Catégorie 2
Description : Éléments de tenue patientèle et opérants non stériles à usage unique
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 20/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  18143000
N° 3 Catégorie 3
Description : Éléments de toilette à usage unique
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 20/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  18143000
N° 4 Catégorie 4
Description : Éléments de soin standard à usage unique
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 20/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  18143000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables, selon les dispositions applicables à chaque marché spécifique.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Catégorie 1
Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 2 : Catégorie 2
Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 3 : Catégorie 3
Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 4 : Catégorie 4
Inscription à un registre de commerce : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Candidatures Remise des candidatures le 20/03/31 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les échéances du présent SAD sont les suivantes :
Date et heure limites du SAD :
20/03/2031 à 12h00
Date et heure limites des candidatures initiales au SAD :
20/03/2026 à 12h00
Date et heure limites des dernières candidatures au SAD :
20/02/2031 à 12h00
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
  Envoi le 17/02/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/02/26 à 14h18

 

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