AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT LEU LA FORÊT
M. Loïc VIDAL - Maire
52, rue du Général Leclerc
95320 Saint Leu la Forêt
Tél : 01 30 40 22 09
SIRET 21950563300012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet TRANSPORT OCCASIONNEL DE PERSONNES
Référence 2026DASEJS01
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR108
Lieu principal de prestation 52 rue du général Leclerc
95320 Saint-Leu-la-Foret
Description Un candidat peut remettre une offre pour chacun des lots.
Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels le candidat peut présenter une offre, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même candidat.
Code CPV principal 60100000 - Services de transport routier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 344 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Transport à l'intérieur et aux alentours de la commune
Description : Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes à l'occasion de rotations de piscine à l'intérieur et aux alentours de la commune, pendant et hors temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix pour des cars de 63-65 places. Pour ce lot, les horaires de transport sont compris entre 8h35 du matin et 16h30 de l'après-midi. Le bordereau se rapportant à ce lot est le bordereau de prix du lot 1.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 1er septembre 2026 pour une période initiale de 1 an.
Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		30 000 60100000
N° 2 Transport hors commune sur temps socolaire
Description : Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes hors commune pendant les temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix pour des cars de 35-37 places, 55-57 places et 63-65 places. Pour ce lot, les durées de transport sont comprises entre 3h et 11h. Le bordereau se rapportant à ce lot est le bordereau de prix du lot 2.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 1er septembre 2026 pour une période initiale de 1 an.
Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		28 000 60100000
N° 3 Transport hors commune les mercredis, les samedis et hors temps scolaire
Description : Ce lot concerne le transport occasionnel de personnes hors commune les mercredis, samedis et hors temps scolaires. Il nécessitera la proposition de prix pour des cars de 35-37 places, 55-57 places et 63-65 places. Pour ce lot, les durées de transport sont comprises entre 4h et +12h pour des plages horaires de transport comprises entre 7h15 et 19h15. Des transferts devront également être chiffrés dans ce lot sur les mêmes plages horaires et pour les différentes capacités de cars demandées ci-dessus. Le bordereau se rapportant à ce lot est le bordereau de prix du lot 3.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/09/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 1er septembre 2026 pour une période initiale de 1 an.
Il est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		28 000 60100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 04/05/26 à 09h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/05/26 à 09h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Direction des Affaires Juridiques - Cellule des marchés publics
52 Rue du Général Leclerc
95320 SAINT LEU LA FORET
Auprès de la direction des affaires juridiques
Téléphone : 01.30.40.22.00
Courriel : commandepublique@saint-leu-la-foret.fr
  Envoi le 01/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/04/26 à 17h10

 

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