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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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PORT ATLANTIQUE LA ROCHELLE Mme Sandrine GOURLET - Présidente du Directoire 141 bd Emile Delmas CS 70394 17001 LA ROCHELLE Tél : 05 46 00 53 60 SIRET 48538981100020
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| AVIS RECTIFICATIF DU 04/05/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Activités portuaires
;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement |
| Référence | 26mp031 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRI32 |
| Lieu principal de prestation |
Grand Port Maritime La Rochelle 17000 La rochelle |
| Durée |
48 mois à compter du 30/06/26 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objectif le suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement des installations de Port Atlantique La Rochelle. Il concerne trois opérations : - le suivi des eaux des bassins pluviaux ; - le suivi des rejets des unités de traitement du Pôle de Réparation et de Construction Navales ; - le suivi des rejets de l'unité de traitement de l'appontement pétrolier. |
| Code CPV principal | 90714500 - Services de contrôle de la qualité environnementale |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 460 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit une fois 48 mois dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-PI. Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro. |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
20/05/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/05/26 à 12h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : http://agysoft.marches-publics.info Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Port Atlantique La Rochelle 141 bd Emile Delmas CS 70394 BP 17001 17001 LA ROCHELLE Tél : 05 46 00 53 60 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 |
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Envoi le 08/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 08/04/26 à 10h13 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 09/04/26 |
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