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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE M. FRANCOIS RAGE - PRESIDENT 12 RUE ERIC DE CROMIERES 63063 CLERMONT FERRAND - 1 Tél : 04 73 44 68 68 SIRET 25630012000050
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Enquête Origine / Destination 2026 sur le réseau des transports en commun de l'agglomération clermontoise (T2C) |
| Référence | 26PIEOD |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK14 |
| Lieu principal de prestation |
12 RUE ERIC DE CROMIERES 63063 CLERMONT FERRAND |
| Durée |
à compter du 01/07/26 Jusqu'au 01/04/27 |
| Description | Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L 'objet du marché est la réalisation de l'enquête Origine/Destination (O/D), portant sur l'intégralité des lignes régulières du réseau T2C. Enquête classique des transports urbains, elle vise à reconstituer les flux des déplacements d'un jour type, tout en apportant une compréhension claire et fine des habitudes de mobilité des voyageurs. Cette enquête O/D devra : Prendre en compte l'évolution de l'offre proposée par le nouveau réseau des transports urbains clermontois, géré par l'exploitant T2C en direct ou avec des bus affrétés auprès de transporteurs locaux privés pour certaines lignes du réseau); Permettre d'alimenter le modèle multimodal des déplacements et de mettre ainsi à jour les données d'exploitation du réseau; Être un outil clé pour élaborer et/ou réviser le Plan de Déplacement Urbain (PDU) datant de 2019. |
| Code CPV principal | 79311200 - Services de réalisation d'enquêtes |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. |
| Financement | Les acomptes seront versés à l'avancement des prestations sur validation du service fait |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
28/05/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 28/05/26 à 14h00 Lieu : Siège du SMTC-AC |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le contenu du dossier de consultation des entreprises fera l'objet d'un complément (annexe base arrêt réseau) qui sera transmis au plus tard le lundi 27 avril 2026. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE 12 RUE ERIC DE CROMIERES 63063 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 44 68 68 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir info ci-dessus |
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Envoi le 21/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/04/26 à 11h10 |
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