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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

COMMUNE DE MONTAGNY M. Pierre FOUILLAND - Maire 16 rue de la mairie 69700 MONTAGNY Tél : 04 78 73 73 73 - Fax : 04 78 07 16 42 SIRET 21690136300012

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 12 mois

Groupement de commandes : Non

Objet	Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles de Montagny
Référence	2026-FCS-MONT-0001
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal	École des Landes : 50, route du Bâtard École du Garon : 519 route de Lyon 69700 Montagny
Durée	12 mois
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges : cf art 5.2 du CCAP Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture de repas suivant le procédé de liaison froide, aux deux restaurants scolaires de la Commune de Montagny, en période scolaire, les 4 jours de la semaine. (En conformité avec le calendrier scolaire établi par le ministère de l'Éducation Nationale).
Code CPV principal	55521200 - Services de livraison de repas
Code CPV complémentaire	15894200 - Repas préparés
	15894210 - Repas pour écoles
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation
	Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
	Marché réservé : Non
	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements	administratifs Céline POREAUX Tél : 04 51 23 83 22
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 11/06/26 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Echantillons demandés à livrer à la Communauté de Communes de la Vallée du Garon à Brignais entre 10h00 et 12h00 le jour de la date limite de remise des offres. Menu et plat végétarien précisé à l'art 5.2 du RC. Non allotissement : cf art 1.4 du RC Possibilité de réaliser des prestations similaires : cf : art 1.6 du RC Délai de validité des offres : cf : 2.1 du RC Procédures de recours : cf art 8.2 du RC Montant maximum par période annuelle : 180 000 euros HT soit 720 000 euros sur 4 ans.
	Envoi le 07/05/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 07/05/26 à 17h10