AW Solutions - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GENEVOIS
M. le Président
Bâtiment Athéna, entrée 2
38 rue Georges de Mestral
Archamps Technopole
74166 ST JULIEN EN GENEVOIS Cedex
Tél : 04 50 95 92 60 - Fax : 04 50 95 92 69
SIRET 24740069000019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture et livraison de matériel de compostage

Référence

2026-13

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRK28

Lieu principal de livraison

Bâtiment Athéna - Entrée 2
74166 ST JULIEN EN GENEVOIS

Description

Fourniture et livraison de matériel de compostage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois. La consultation est divisée en 4 lots : composteurs individuels, lot n°01, composteurs collectifs en bois lot n°02, chalet de compostage en bois lot n°03, bioseaux et aérateurs lot n°04.

Code CPV principal

44619000 - Autres conteneurs

Code CPV complémentaire

77120000 - Services de compostage

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Composteurs individuels Description : Composteurs individuels Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le/les lot(s) suivant(s) pourront être reconduit(s) : N° du lot Nombre de reconduction(s) 01 3 02 3 03 3 04 3 La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.	67 200	39234000
N° 2	Composteurs collectifs en bois Description : Composteurs collectifs en bois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le/les lot(s) suivant(s) pourront être reconduit(s) : N° du lot Nombre de reconduction(s) 01 3 02 3 03 3 04 3 La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.	110 900	39234000
N° 3	Chalet de compostage en bois Description : Chalet de compostage en bois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le/les lot(s) suivant(s) pourront être reconduit(s) : N° du lot Nombre de reconduction(s) 01 3 02 3 03 3 04 3 La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.	60 820	77120000
N° 4	Bioseaux et aérateurs Description : Bioseaux et aérateurs Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le/les lot(s) suivant(s) pourront être reconduit(s) : N° du lot Nombre de reconduction(s) 01 3 02 3 03 3 04 3 La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale. La reconduction est tacite. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.	16 500	77120000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Composteurs individuels
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 : Délais de livraison
30 : Résistance des matériaux avec fiche technique à l'appui
40 : Prix
Lot n° 2 : Composteurs collectifs en bois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 : Délais de livraison
30 : Résistance des matériaux avec fiche technique à l'appui
40 : Prix
Lot n° 3 : Chalet de compostage en bois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 : Délais de livraison
30 : Résistance des matériaux avec fiche technique à l'appui
40 : Prix
Lot n° 4 : Bioseaux et aérateurs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 : Délais de livraison
30 : Résistance des matériaux avec fiche technique à l'appui
40 : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 08/06/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/06/26 à 16h30
Lieu : CCG ARCHAMPS
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Communaute de Communes du Genevois
Service Commun de la Commande Publique
Bâtiment Athéna, entrée 2
38 rue Georges de Mestral
Archamps Technopole
74166 ST JULIEN EN GENEVOIS Cedex
Tél : 04 50 95 92 60 - Fax : 04 50 95 92 69

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00

Envoi le 06/05/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/05/26 à 10h10

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