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Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE Description : TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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201 600
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33140000
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| N° 2 |
TROUSSE DE SONDAGE Description : TROUSSE DE SONDAGE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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566 400
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39518100
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| N° 3 |
CHAMP DOUBLE U Description : CHAMP DOUBLE U
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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11 200
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39518100
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| N° 4 |
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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180 400
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39518100
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| N° 5 |
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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48 300
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39518100
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| N° 6 |
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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240 000
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39518100
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| N° 7 |
TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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813 200
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39518100
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| N° 8 |
TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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125 000
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39518100
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| N° 9 |
TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD Description : TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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725 000
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39518100
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| N° 10 |
TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE Description : TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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397 800
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39518100
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| N° 11 |
TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE Description : TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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182 400
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39518100
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| N° 12 |
TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE Description : TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 056 000
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39518100
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| N° 13 |
TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD Description : TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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250 800
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39518100
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| N° 14 |
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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124 800
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39518100
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| N° 15 |
TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD Description : TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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66 300
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39518100
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| N° 16 |
TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD Description : TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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186 000
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39518100
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| N° 17 |
TROUSSE GREFFE - CHU NORD Description : TROUSSE GREFFE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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45 000
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39518100
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| N° 18 |
TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE Description : TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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501 600
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39518100
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| N° 19 |
TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE Description : TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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446 400
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39518100
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| N° 20 |
TROUSSE DE PERICARDE Description : TROUSSE DE PERICARDE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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102 000
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39518100
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| N° 21 |
TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE Description : TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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234 000
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39518100
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| N° 22 |
TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE Description : TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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570 000
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39518100
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| N° 23 |
TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE Description : TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 130 400
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39518100
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| N° 24 |
TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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180 000
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39518100
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| N° 25 |
TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE Description : TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 169 100
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39518100
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| N° 26 |
TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE Description : TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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2 429 300
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39518100
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| N° 27 |
TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 056 000
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39518100
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| N° 28 |
TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE Description : TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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460 800
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39518100
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| N° 30 |
TROUSSE DE PACE MAKER Description : TROUSSE DE PACE MAKER
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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333 000
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39518100
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| N° 31 |
TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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168 000
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39518100
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| N° 32 |
TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES Description : TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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42 000
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39518100
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| N° 33 |
TROUSSE DE MAIN INTERVENTION Description : TROUSSE DE MAIN INTERVENTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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957 600
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39518100
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| N° 34 |
TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE Description : TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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240 000
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39518100
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| N° 35 |
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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194 400
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39518100
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| N° 36 |
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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208 800
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39518100
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| N° 37 |
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES Description : TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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252 000
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39518100
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| N° 38 |
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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560 000
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39518100
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| N° 39 |
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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697 200
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39518100
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| N° 40 |
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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185 400
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39518100
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| N° 41 |
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES Description : TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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402 000
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39518100
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| N° 42 |
TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD Description : TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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620 800
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39518100
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| N° 43 |
TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE Description : TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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349 800
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39518100
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| N° 44 |
TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD Description : TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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520 800
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39518100
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| N° 45 |
TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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648 600
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39518100
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| N° 46 |
TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD Description : TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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552 000
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39518100
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| N° 47 |
TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD Description : TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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231 000
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39518100
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| N° 48 |
TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES Description : TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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415 000
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39518100
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| N° 49 |
TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE Description : TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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38 000
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39518100
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| N° 50 |
TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE Description : TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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105 300
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39518100
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| N° 51 |
TROUSSE DE GENOU - CHU NORD Description : TROUSSE DE GENOU - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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158 400
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39518100
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| N° 52 |
TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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84 000
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39518100
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| N° 53 |
STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES Description : STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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135 400
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39518100
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| N° 54 |
TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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473 600
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39518100
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| N° 55 |
TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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119 000
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39518100
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| N° 56 |
TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE Description : TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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352 800
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39518100
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| N° 57 |
TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE Description : TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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135 300
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39518100
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| N° 58 |
TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD Description : TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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179 400
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39518100
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| N° 59 |
TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD Description : TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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555 000
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39518100
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| N° 60 |
TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES Description : TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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286 000
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39518100
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| N° 61 |
TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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170 000
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39518100
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| N° 62 |
TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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64 000
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39518100
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| N° 63 |
SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE Description : SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 025 800
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39518100
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| N° 64 |
TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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319 000
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39518100
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| N° 65 |
TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES Description : TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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228 000
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39518100
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| N° 66 |
TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE Description : TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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32 000
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39518100
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| N° 67 |
TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE Description : TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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40 000
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39518100
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| N° 68 |
TROUSSE URO-GYNECO Description : TROUSSE URO-GYNECO
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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806 000
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39518100
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| N° 69 |
TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD Description : TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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288 000
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39518100
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| N° 70 |
TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD Description : TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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288 000
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39518100
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| N° 71 |
TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE Description : TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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264 000
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39518100
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| N° 72 |
TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 115 200
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39518100
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| N° 73 |
TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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874 000
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39518100
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| N° 74 |
TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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520 000
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39518100
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| N° 75 |
TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE Description : TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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762 600
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39518100
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| N° 76 |
TROUSSE DE FACE Description : TROUSSE DE FACE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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435 000
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39518100
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| N° 77 |
TROUSSE DENT Description : TROUSSE DENT
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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183 600
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39518100
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| N° 78 |
TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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280 000
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39518100
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| N° 79 |
TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE Description : TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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259 600
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39518100
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| N° 80 |
TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE Description : TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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175 000
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39518100
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| N° 81 |
TROUSSE CRANE - CHU NORD Description : TROUSSE CRANE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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302 400
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39518100
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| N° 82 |
TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD Description : TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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96 800
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39518100
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| N° 83 |
CHAMP DE CRANIOTOMIE Description : CHAMP DE CRANIOTOMIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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73 700
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39518100
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| N° 84 |
TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE Description : TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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12 800
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39518100
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| N° 85 |
CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE Description : CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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57 200
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39518100
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| N° 86 |
SAC A LUXATION Description : SAC A LUXATION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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2 000
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39518100
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| N° 87 |
BOL A GUIDE Description : BOL A GUIDE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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4 200
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39518100
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| N° 88 |
SET HEMODIALYSE FAV Description : SET HEMODIALYSE FAV
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 492 000
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39518100
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| N° 89 |
SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES Description : SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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180 000
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39518100
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| N° 90 |
SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE Description : SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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240 000
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39518100
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| N° 91 |
SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES Description : SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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400 000
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39518100
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| N° 92 |
SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL Description : SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 365 000
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39518100
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| N° 93 |
SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE Description : SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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124 800
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39518100
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| N° 94 |
SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES Description : SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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60 000
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39518100
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| N° 95 |
PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage Description : PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 110 600
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39518100
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| N° 96 |
SET DE BADIGEON GHT Description : SET DE BADIGEON GHT
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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510 000
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39518100
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| N° 97 |
CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES Description : CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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12 000
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39518100
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| N° 98 |
TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE Description : TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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2 240
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39518100
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| N° 99 |
TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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515 200
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39518100
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| N° 100 |
TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD Description : TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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406 000
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39518100
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| N° 101 |
SET PICC LINE Description : SET PICC LINE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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95 900
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39518100
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| N° 102 |
SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE Description : SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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227 500
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39518100
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| N° 103 |
TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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207 900
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39518100
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| N° 104 |
TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION Description : TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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253 000
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39518100
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| N° 105 |
TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT Description : TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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39 000
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39518100
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| N° 106 |
CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque Description : CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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950 000
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39518100
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| N° 107 |
CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM Description : CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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156 000
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39518100
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| N° 108 |
TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE Description : TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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175 000
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39518100
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| N° 109 |
TROUSSE DE BASE - CHU NORD Description : TROUSSE DE BASE - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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179 200
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39518100
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| N° 110 |
PACK VTC NORD Description : PACK VTC NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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334 800
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39518100
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| N° 111 |
TROUSSE ROBOT - CHU NORD Description : TROUSSE ROBOT - CHU NORD
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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1 020 000
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39518100
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| N° 112 |
CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm Description : CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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22 400
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39518100
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| N° 113 |
SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES Description : SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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35 000
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39518100
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| N° 114 |
CHAMP FENETRE STERILE Description : CHAMP FENETRE STERILE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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60 000
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39518100
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| N° 115 |
TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE Description : TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE
Durée à compter du 01/04/27
et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP. La date d'entrée peut être différente selon les lots.
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80 000
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39518100
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