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| AVIS DE PUBLICITE |
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SPL CLERMONT AUVERGNE SPL CLERMONT AUVERGNE 3, Rue Louis Rosier 63000 CLERMONT-FERRAND Tél : 04 73 28 69 09 SIRET 82109417400017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
96 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. La justification est précisée dans le règlement de consultation. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Accords-cadres mono-attributaires d'accompagnement et d'ingénierie du second cycle opérationnel de la ZAC Saint-Jean à Clermont-Ferrand 63000 | ||||||||||||||||||||
| Référence | 101 AC MOE AMO | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure avec négociation | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK14 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
ZAC SAINT-JEAN 63000 CLERMONT FERRAND |
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| Description | La présente consultation a pour objet la conclusion de quatre accords-cadres distincts correspondant chacun à un lot et destinés à accompagner la SPL Clermont Auvergne dans la poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Saint-Jean. Les accords-cadres ont vocation à permettre la mobilisation, au fur et à mesure des besoins de l'opération, de prestations relevant : - de la maîtrise d'oeuvre urbaine et de travaux (LOT 1) ; - de l'ordonnancement, du pilotage et de la coordination (LOT 2) ; - de l'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière d'environnement, de développement durable et de réemploi (LOT 3) ; - de la communication et de la conception graphique (LOT 4). La durée de la période initiale de chaque accord-cadre est de 2 ans. Cette durée est reconductible 3 fois. La durée toutes périodes confondues est donc de 8 ans. |
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| Code CPV principal | 71400000 - Services d'urbanisme et d'architecture paysagère | ||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 71330000 - Services divers d'ingénierie | ||||||||||||||||||||
| 79822500 - Services de conception graphique | |||||||||||||||||||||
| 90713000 - Services de conseils environnementaux | |||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Dans le cadre de la présente consultation, qui comporte quatre (4) lots, un même opérateur économique peut présenter sa candidature ( individuelle ou en qualité de membre d'un groupement ) à plusieurs lots. Toutefois, un même opérateur économique ne peut être désigné mandataire que d'un seul groupement, tous lots confondus. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||
| Candidatures |
Remise des candidatures le
01/09/26 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SPL CLERMONT AUVERGNE 3 rue Louis Rosier 63000 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 28 69 09 contact@splca.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr |
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Envoi le 26/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/06/26 à 11h10 Publication aux supports de presse suivants : La Montagne - Ed. du 63 |
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