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| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS M. Pierre-Michel DELECROIX - Maire Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle 94100 Saint-Maur-des-Fossés Tél : 01 45 11 65 79 SIRET 21940068600016
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2027-25AO0036 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FR107 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Hôtel de Ville 94100 Saint-Maur-des-Fossés |
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| Description | Ce marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la préparation des repas fournis aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (25 écoles) et 9 offices de crèches. À titre indicatif, les volumétries de production sont les suivantes : - Période scolaire : 5600 repas par jour - Repas du mercredi : 2400 repas par jour - Période de vacances scolaires : 1500 repas par jour Le marché est alloti en 12 lots : certains lots seront passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique, et d'autres selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique. |
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| Code CPV principal | 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 15800000 - Produits alimentaires divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 39222000 - Fournitures pour restauration | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 9 580 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Lot n°1 Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 2 : Lot n°2 Poissons surgelés conventionnels et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 3 : Lot n°3 Épicerie et confiserie conventionnels et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 5 : Lot n°5 Volailles conventionnelles et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 6 : Lot n°6 Charcuteries et préparation à base de viandes conventionnelles et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 7 : Lot n°7 Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme conventionnels et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 8 : Lot n°8 Fruits et légumes frais conventionnels et sous signe de qualité Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 9 : Lot n°9 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 1 Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 10 : Lot n°10 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 2 Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 11 : Lot n°11 Pain frais Bio - Périscolaire Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Lot n° 12 : Lot n°12 Pâtisseries fraîches salées Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Lot n°1 Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 2 : Lot n°2 Poissons surgelés conventionnels et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 3 : Lot n°3 Épicerie et confiserie conventionnels et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 5 : Lot n°5 Volailles conventionnelles et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 6 : Lot n°6 Charcuteries et préparation à base de viandes conventionnelles et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 7 : Lot n°7 Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme conventionnels et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 8 : Lot n°8 Fruits et légumes frais conventionnels et sous signe de qualité Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 9 : Lot n°9 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 1 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 10 : Lot n°10 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 2 Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 11 : Lot n°11 Pain frais Bio - Périscolaire Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique Lot n° 12 : Lot n°12 Pâtisseries fraîches salées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en HT 60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
07/09/26 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/09/26 à 11h00 Lieu : Service des marchés publics |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : juillet 2030 |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Saint-Maur-des-Fossés Service Marchés Publics Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle 94100 Saint-Maur-des-Fossés Tél : 01 45 11 65 79 marches.publics@mairie-saint-maur.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle BP 8630 77008 Melun Cedex Tél : 01 60 56 66 30 - Fax : 01 60 56 66 10 greffe.ta-melun@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle BP 8630 77008 Melun Cedex Tél : 01 60 56 66 30 - Fax : 01 60 56 66 10 greffe.ta-melun@juradm.fr |
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Envoi le 16/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/07/26 à 18h10 |
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