AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TERRE DE CAMARGUE
M. Thierry FELINE - Président
13 Rue du port
30220 AIGUES-MORTES
Tél : 04 66 73 91 20
SIRET 24300065000016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire
Référence 6CDV05
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ12 - Gard
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 398 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Produits laitiers, B.O.F
Description : Produits laitiers, B.O.F
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
276 000 15550000
N° 02 Produits laitiers BOF BIO
Description : Produits laitiers BOF BIO
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
180 000 15500000
N° 03 Epicerie Produits conventionnels
Description : Epicerie Produits conventionnels
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
200 000 15894700
N° 04 Epicerie produits bio
Description : Epicerie produits bio
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 15894700
N° 05 Produits surgelées conventionnels & bio
Description : Produits surgelées conventionnels & bio
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
960 000 15896000
N° 06 Rôtis sous vide 5ème gamme
Description : Rôtis sous vide 5ème gamme
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
120 000 15110000
N° 10 Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Description : Viandes fraiches bio ou labellisé :boeuf,veau,agneau
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 15110000
N° 13 Légumes et fruits frais
Description : Légumes et fruits frais
Lieu de livraison : Cuisine centrale 30220 AIGUES-MORTES
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
260 000 03220000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables. L'accord cadre prévoit une clause sociale.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/11/26 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/11/26 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 01/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/10/26 à 16h10

 

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