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Eaux de Vienne - SIVEER

26/07/2024 à 12h00

E243143

Etude du patrimoine – Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable et élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l’Eau

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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